Maurice Leroy

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Leroy (Maurice)
ancien ministre, ancien député de Loir-et-Cher, ancien maire de Poislay ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Maurice LEROY
Objet:
Groupe UDI, Agir et Indépendants (27 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Janvier 201911/01/2019
De: Maurice LEROY
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Maurice Leroy
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Maurice LEROY
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Maurice Leroy
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Maurice Leroy
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Leroy Maurice
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOIR-ET-CHER
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Leroy Maurice
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOIR-ET-CHER
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Maurice Leroy
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Leroy (Maurice, Clément, Marie)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
05 Novembre 201305/11/2013
De: Maurice Leroy
député, président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher
Objet:
à la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Remplace:M. Michel Leroux
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Leroy (Maurice, Jean, François)
professeur des universités ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Le Roy (Maurice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
11 Décembre 201211/12/2012
De: Le Roy (Maurice)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Maurice Leroy
Objet:
ministre de la ville
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la ville"
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Maurice LEROY
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
3° Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Maurice Leroy
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: Le Roy (Maurice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers spécialisés de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Le Roy (Maurice)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
corps="Officiers spécialisés de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Maurice Leroy
président du conseil général de Loir-et-Cher
Objet:
membres du comité d'évaluation
institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
au titre du 1° de l'arrêté du
12 juillet 2007
fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Leroy (Maurice, Henri, Bernard, César)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
promotion
26 Mars 200626/03/2006
De: Leroy (Maurice, Jean, François)
professeur des universités ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Roy (Maurice)
lieutenant de vaisseau ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Maurice Leroy
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
désignés par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Le Roy (Maurice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Maurice Leroy
Objet:
membres de conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
modifié portant création de départements scientifiques au Centre national de la recherche scientifique et relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique concernées par l'activité de chacun d'eux
Département Sciences chimiques
Groupe:
nomination
22 Octobre 200022/10/2000
De: Leroy (Maurice, Henri, Bernard, César)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/08
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Le Roy (Maurice)
maître principal ; 19 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Leroy (Maurice)
chargé de mission ; 15 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
24 juin 1981
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Leroy (Maurice)
professeur à l'Ecole européenne des hautes études des industries chimiques de Strasbourg
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Leroy (Maurice)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Maurice Leroy
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de Son Altesse Impériale le prince Mikasa Takahito au fauteuil d'associé étranger vacant par suite du décès de
Groupe:
élection
14 Août 199114/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.