Maurice Ronat

De: Maurice RONAT
titulaire, Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociale
Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: RONAT (Maurice)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: RONAT (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
1° Au titre du 2° de l'article R. 411-1 du code de la mutualité
représentants des mutuelles, unions et fédérations
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Maurice Ronat
président de la Fédération nationale de la mutualité interprofessionnelle (FNMI)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Ronat (Maurice, Jean, Paul)
président d'une fédération mutualiste interprofessionnelle ; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Sécurité sociale, personnes âgées, personnes handicapées et famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Ronat (Maurice)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre des organismes mutualistes
Sur désignation de la Fédération nationale de la mutualité française
Groupe:
nomination
10 Décembre 200510/12/2005
De: Ronat (Maurice)
président de la Fédération nationale de la mutualité interprofessionnelle (FNMI)
Objet:
au Conseil supérieur de la mutualité
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
duree="six ans"
élection
18 Juin 200218/06/2002
De: Ronat (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Ronat (Maurice)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre des organismes mutualistes
Sur désignation de la Fédération nationale de la mutualité française
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Ronat (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199607/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.