Max Brisson

De: Max Brisson
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Max Brisson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire"
nomination
28 Janvier 202228/01/2022
De: Max Brisson
(LR)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Max BRISSON
Objet:
membres pour faire partie de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Max Brisson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Max Brisson
(LR)
Objet:
Bureau de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
29 Octobre 202129/10/2021
De: Max BRISSON
Objet:
membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème : « Les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences »
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
02 Juillet 202102/07/2021
De: Max Brisson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Max Brisson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Max Brisson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du
5 mai 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE ET DE LUTTE CONTRE LE SÉPARATISME
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
07 Mai 202107/05/2021
De: Max Brisson
pour les Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Max Brisson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2020
par le Sénat dans sa séance du
13 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal"
nomination
17 Novembre 202017/11/2020
De: Max Brisson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Max BRISSON
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Max Brisson
rapporteur sur la proposition de loi n° 643 (2018-2019)
de
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
26 Septembre 201926/09/2019
De: Max Brisson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Max Brisson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Max Brisson
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
ecole="École de la confiance"
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance"
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Max Brisson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
5 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
ecole="École de la confiance"
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance"
nomination
07 Juin 201907/06/2019
De: Max Brisson
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Max Brisson
rapporteur sur le projet de loi n° 1481
(AN)
sur l'école de la confiance (Procédure accélérée) (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Max Brisson
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="2018-10-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
25 Octobre 201825/10/2018
De: Max Brisson
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
11 Octobre 201811/10/2018
De: Max Brisson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
16 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissments d'enseignement scolaire
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 201818/07/2018
De: Max Brisson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
16 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (sous réserve de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juillet 201817/07/2018
De: Max Brisson
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur des programmes
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
21 Décembre 201721/12/2017
De: Max Brisson
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Max BRISSON
comme membre de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Objet:
au cours de sa séance du
24 octobre 2017
parlement="Sénat"
désignation
25 Octobre 201725/10/2017
De: BRISSON Max
Objet:
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Max Brisson
vice-président du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Titulaire : Guy-Dominique Kennel, président du conseil général du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Brisson (Max)
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
02 Octobre 200902/10/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.