Maxime Brugel

De: Maxime Brugel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions des divisions et de la mission
mentionnées à l'article 4 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Maxime Brugel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Maxime BRUGEL
Objet:
membres de la commission de discipline du personnel navigant non professionnel de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
a) Membres représentant la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
nomination
05 Juin 202005/06/2020
De: Maxime Brugel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201915/11/2019
De: Maxime Brugel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201915/11/2019
De: Maxime Brugel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
31 Juillet 201931/07/2019
De: Maxime Brugel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
31 Juillet 201931/07/2019
De: Maxime Brugel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Janvier 201925/01/2019
De: Maxime Brugel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
17 Novembre 201817/11/2018
De: Maxime Brugel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Mai 201820/05/2018
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Février 201718/02/2017
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Juillet 201629/07/2016
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
01 Juin 201401/06/2014
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
01 Août 201201/08/2012
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Mai 201204/05/2012
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201107/09/2011
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
07 Septembre 201107/09/2011
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
délégation de signature
16 Septembre 201016/09/2010
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Septembre 201016/09/2010
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
délégation de signature
02 Août 200902/08/2009
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Août 200902/08/2009
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets, à :
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés 2006 d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Juin 200719/06/2007
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés 2006 d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Octobre 200627/10/2006
De: Brugel (Maxime)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon, ancienneté du
1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
promotion
22 Septembre 199922/09/1999
De: Brugel (Maxime)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Maxime Brugel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives aux équipages et procédures
Objet:
“4o
délégation de signature
02 Août 199702/08/1997
De: Maxime Brugel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives aux équipages et procédures
Objet:
4o
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Maxime Brugel
Objet:
5o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Maxime Brugel
Objet:
5o
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Maxime Brugel
Objet:
5o
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995
De: Maxime Brugel
Objet:
“4o
délégation de signature
22 Octobre 199422/10/1994
De: Maxime Brugel
Objet:
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.