Maxime Gremetz

De: Maxime GREMETZ
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Maxime Gremetz
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Maxime Gremetz
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Maxime Gremetz
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Maxime Gremetz
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article 4 du décret n° 82-697
du
4 août 1982
modifié
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Gremetz (Maxime)
député (rapporteur du budget des AC, commission des affaires sociales)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Parlementaires
Groupe:
composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Gremetz (Maxime)
Objet:
au conseil de surveillance institué auprès de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
08 Novembre 199708/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.