Michèle Dayries

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DAYRIES (Michèle)
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-03-01"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Janvier 201323/01/2013
De: Dayries, née Foucré (Michèle, Marie-Antoinette, Jeanne)
conseillère-maître à la Cour des comptes. Chevalier du 7 mars 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-03-07"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dayries, née Foucré (Michèle, Marie, Antoinette)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 23 septembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-23"
promotion
17 Mai 200817/05/2008
De: Michèle Dayries
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Dayriès (Michèle)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
30 mars 2006
Au siège de conseiller maître
suppléante
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200603/05/2006
De: Dayries (Michèle)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200615/04/2006
De: Michèle Dayries
conseiller maître
Objet:
membres titulaires de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Michèle Dayries
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Groupe:
charge
28 Juillet 200228/07/2002
De: Michèle Dayries
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Loïc Rossignol
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Dayries, née Foucre (Michèle, Marie-Antoinette, Jeanne)
conseillère référendaire à la Cour des comptes ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Michèle Dayries
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2001octobre 2002
Groupe:
nomination
17 Octobre 200117/10/2001
De: Michèle Dayries
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2000-octobre 2001
Groupe:
nomination
10 Novembre 200010/11/2000
De: Dayries (Michèle)
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
au titre
De la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Michèle Dayries
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1999-octobre 2000
Groupe:
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Michèle Dayries
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel jusqu'en octobre 1999
Groupe:
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Dayries (Michèle)
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membre de la commission de la sécurité des consommateurs
au titre de la Cour des comptes
Remplace:M. Breyton (Marc)
Groupe:
cour_comptes
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Dayries (Michèle)
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, placée en service détaché auprès de la région Ile-de-France
Objet:
dans les cadres de la juridiction
directeur de l'aménagement, de la culture et du Plan
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
cour_comptes
réintégration
23 Juin 199823/06/1998
De: Michèle Dayries
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la région Ile-de-France
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur de la culture et de l'environnement
Groupe:
date_debut="1997-05-11"
cour_comptes
réintégration
26 Septembre 199726/09/1997
De: Dayries (Michèle)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la région Ile-de-France
directeur de l'aménagement, de la culture et du Plan
Groupe:
date_debut="1997-05-11"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
26 Septembre 199726/09/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.