Michèle Peyron

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De: Michèle PEYRON
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
(APF)
Modification de la composition de la section française de l'APF
Supprimer les noms des 5 députés suivants
Ajouter les noms des 4 députés suivants
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Michèle Peyron
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
13 Décembre 201813/12/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
13 Décembre 201813/12/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
11 Décembre 201811/12/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
11 Décembre 201811/12/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
06 Décembre 201806/12/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Décembre 201806/12/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
16 Novembre 201816/11/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
16 Novembre 201816/11/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Michèle PEYRON
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'évaluation de la politique de protection maternelle et infantile
Groupe:
charge
27 Juillet 201827/07/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Juin 201805/06/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Octobre 201717/10/2017
De: Michèle PEYRON
députée de Seine-et-Marne
Objet:
membres de la commission nationale prévue à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
représentants de l'Assemblée nationale (membres titulaires)
Groupe:
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Michèle Peyron
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
(sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette commission est ainsi composée
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social"
nomination
28 Juillet 201728/07/2017
De: Michèle Peyron
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Peyron Michèle
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-ET-MARNE
9e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Peyron Michèle
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-ET-MARNE
9e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.