Michaël Humbert

De: Humbert Michaël
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2019
Groupe:
promotion
15 Novembre 201915/11/2019
De: Humbert Michaël
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Michaël HUMBERT
Magistrat colonel
Objet:
membre du comité ministériel du contrôle a posteriori
membre suppléant représentant la direction des affaires juridiques
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
09 Octobre 201809/10/2018
De: Michaël HUMBERT
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Michaël Humbert
magistrat lieutenant-colonel, adjoint au chef de la division des affaires pénales militaires et chef du bureau des relations extérieures et de la valorisation des compétences, dans les limites des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201708/09/2017
De: Humbert Michaël
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Michaël Humbert
magistrat lieutenant-colonel, chef du bureau de l'expertise et du droit pénal, dans les limites des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Michaël Humbert
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de la défense
chef du bureau des relations extérieures et de la valorisation des compétences auprès du chef de la division des affaires pénales militaires à la direction des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
détachement
20 Novembre 201620/11/2016
De: Michaël Humbert
magistrat lieutenant-colonel, chef du bureau des relations extérieures et de la valorisation des compétences, dans les limites des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Octobre 201621/10/2016
De: Humbert Michaël
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 201
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Humbert, Michaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er novembre 2015
promotion
17 Décembre 201517/12/2015
De: Humbert Michaël
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Michaël Humbert
magistrat lieutenant-colonel, chef du bureau de l'expertise et du droit pénal
dans la limite des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Août 201511/08/2015
De: Humbert (Michaël)
Magistrat lieutenant-colonel
Objet:
membre suppléant du comité ministériel du contrôle a posteriori
représentant de la direction des affaires juridiques du ministère de la défense
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Michaël Humbert
magistrat lieutenant-colonel, chef du bureau de l'expertise et du droit pénal
dans la limite des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Octobre 201424/10/2014
De: Humbert, Michaël
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Michaël HUMBERT
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
au premier grade
date_debut="2014-03-01"
élévation
27 Mars 201427/03/2014
De: Michaël HUMBERT
juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
auprès du ministère de la défense
chef du bureau de l'expertise et du droit pénal auprès du chef de la division des affaires pénales militaires
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
duree="trois ans"
détachement
27 Mars 201427/03/2014
De: Michaël HUMBERT
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Juges des enfants
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Michaël Humbert
substitut du procureur de la République placé près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
membres du jury
Groupe:
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Michaël Humbert
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substituts placés auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Humbert (Michaël, Luc, Marie)
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2003)
admissibilite
01 Mars 200501/03/2005
De: Humbert (Michaël)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Humbert (Michaël)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
1er juillet 2002
Groupe:
ecole
admissibilite
29 Décembre 200229/12/2002
De: Humbert (Michaël, Luc, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
1er juillet 2002
Groupe:
ecole
admissibilite
22 Septembre 200222/09/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.