Michel Aldebert

De: Aldebert, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-12-01"
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Aldebert Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Aldebert Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Aldebert (Michel, Didier)
adjudant ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Michel Aldebert
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Michel Aldebert
conseiller honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Aldebert (Michel)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Chevalier du 28 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-28"
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Michel Aldebert
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
24 Mars 199924/03/1999
De: Michel Aldebert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
09 Octobre 199809/10/1998
De: Michel Aldebert
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Thierry
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
24 Novembre 199424/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.