Michel Aymard

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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De: Michel Aymard
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
president
nomination
29 Mars 201929/03/2019
De: Aymard (Michel)
Objet:
rapporteur public dans la juridiction ci-après mentionnée
Tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2017-04-15"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
désignation
13 Avril 201713/04/2017
De: Aymard (Michel)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
cessation de fonction
02 Août 201602/08/2016
De: Michel AYMARD
conseiller de tribunal administratif
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
14 Août 201414/08/2014
De: Michel AYMARD
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
rapporteurs devant la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
nomination
06 Septembre 201206/09/2012
De: Aymard (Michel)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
désignation
11 Août 201111/08/2011
De: Michel AYMARD
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Objet:
rapporteur auprès de la commission d'accueil des ressortissants de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen dans la fonction publique
Groupe:
nomination
21 Juillet 201121/07/2011
De: Michel Aymard
administrateur civil, chef du bureau de la fiscalité locale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Septembre 201012/09/2010
De: Michel Aymard
administrateur civil, chef du bureau de la fiscalité locale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 200901/10/2009
De: Aymard (Michel)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
date_debut="2008-07-01"
promotion
12 Juillet 200812/07/2008
De: Michel Aymard
conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Ile-de-France
Groupe:
suppleant
president
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De: Michel Aymard
conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Ile-de-France
Groupe:
suppleant
president
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: Michel Aymard
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
rapporteurs devant la commission de déontologie
rapporteurs
1. Membres du Conseil d'Etat, des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
nomination
08 Juin 200708/06/2007
De: Michel Aymard
conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
rapporteur devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
nomination
30 Novembre 200630/11/2006
De: Michel Aymard
conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
rapporteur devant la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Aymard (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'équivalence instituée par le
décret n° 2002-759 du
2 mai 2002
relatif à l'accueil en détachement de fonctionnaires d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen autre que la France dans la fonction publique de l'Etat et modifiant le
décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions :
Groupe:
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Aymard (Michel)
au tribunal administratif de Melun
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2005-10-01"
affectation
27 Mai 200527/05/2005
De: Aymard (Michel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours d'appel
date_debut="2005-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours d'appel"
radiation
08 Avril 200508/04/2005
De: Michel Aymard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2005-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Michel Aymard
chef du bureau du conseil et du contentieux de cette même direction
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Banque de données juridiques inter-fonctions publiques »
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200231/10/2002
De: Aymard (Michel)
chef du bureau du conseil et du contentieux à la sous-direction de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle de la direction du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Aymard (Michel)
chef du bureau du conseil et du contentieux à la sous-direction de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle à la direction du personnel, des services et de la modernisation au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres suppléants de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:Mme Delagenière (France)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Avril 200225/04/2002
De: Aymard (Michel)
attaché principal d'administration centrale chargé du bureau SF4
Objet:
représentant suppléant de l'administration au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports
Remplace:Mme Pichet (Nathalie)
Groupe:
inspecteur_general="Travail et des transports"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Aymard (Michel)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Aymard (Michel)
directeur départemental de services d'incendie et de secours ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Aymard (Michel)
attaché d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1993-01-01"
promotion
08 Juin 199408/06/1994
De: Aymard (Michel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne de l'Ecole nationale d'administration à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1993
Candidats de la 1re catégorie
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
13 Août 199313/08/1993
De: Aymard (Michel)
attaché d'administration centrale au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.