Michel Aymeric

De: Michel AYMERIC
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration en service détaché
Groupe:
date_debut="2016-05-24"
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
depart_retraite
réintégration
02 Mars 201602/03/2016
De: Aymeric (Michel, Gaston, Paul)
secrétaire général de la mer. Chevalier du 18 mai 2005
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères, et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-05-18"
promotion
20 Avril 201420/04/2014
De: Michel Aymeric
inspecteur général de l'administration
Objet:
secrétaire général de la mer
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
29 Janvier 201229/01/2012
De: Michel Aymeric
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
05 Juillet 201105/07/2011
De: Michel Aymeric
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
délégation de signature
05 Juillet 201105/07/2011
De: Michel Aymeric
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeurs adjoints
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
10 Décembre 201010/12/2010
De: Michel Aymeric
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
24 Novembre 201024/11/2010
De: Michel Aymeric
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
délégation de signature
24 Novembre 201024/11/2010
De: Aymeric (Michel)
inspecteur général de l'administration
Objet:
membre titulaire de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe trans-Manche
Remplace:Mme Deygout (Françoise)
Groupe:
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Aymeric (Michel)
inspecteur général de l'administration
Objet:
membre et chef de la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe transmanche
Remplace:Mme Deygout (Françoise)
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Michel Aymeric
inspecteur général de l'administration
Objet:
directeur général de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
Remplace:M. Jean-Paul Troadec
Groupe:
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Aymeric (Michel)
directeur des affaires maritimes
Objet:
Membres du conseil de l'ordre du Mérite maritime
Groupe:
nomination
28 Février 200828/02/2008
De: Aymeric (Michel)
directeur des affaires maritimes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Michel Aymeric
inspecteur de l'administration, en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour), à effet du
20 janvier 2005
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Michel Aymeric
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Aymeric (Michel)
directeur des affaires maritimes
Objet:
membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée
Représentants de l'administration
Président
Groupe:
nomination
01 Novembre 200601/11/2006
De: Michel Aymeric
directeur des affaires maritimes
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la marine marchande, et des ports maritimes
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Aymeric (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
représentants titulaire et suppléant du ministre chargé des transports
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Avril 200622/04/2006
De: Aymeric (Michel)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
25 Décembre 200525/12/2005
De: Michel Aymeric
directeur des affaires maritimes
Objet:
membre du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
Remplace:M. Claude Azam
Groupe:
nomination
30 Juin 200530/06/2005
De: Aymeric (Michel, C., N.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Mouvements et ravitaillement
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
25 Juin 200525/06/2005
De: Michel Aymeric
directeur des affaires maritimes
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Michel Aymeric
directeur des affaires maritimes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
28 Mai 200528/05/2005
De: Michel Aymeric
Objet:
directeur des affaires maritimes à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction générale de la mer et des transports)
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Michel Aymeric
inspecteur de l'administration, en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Aymeric (Michel, Gaston, Paul)
directeur à l'administration centrale ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Michel Aymeric
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
26 Novembre 200426/11/2004
De: Michel Aymeric
directeur des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Michel Aymeric
directeur des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Michel Aymeric
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2004-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 200419/03/2004
De: Michel Aymeric
directeur des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
délégation de signature
06 Mars 200406/03/2004
De: Aymeric (Michel)
directeur des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
membre du conseil de l'ordre du Mérite maritime
Remplace:M. Christian Serradji
Groupe:
nomination
19 Décembre 200319/12/2003
De: Aymeric (Michel)
directeur des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
au titre de l'Etat et
représentant le ministre chargé de la marine marchande
Remplace:M. Serradji (Christian)
Groupe:
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Michel Aymeric
directeur des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, tous actes, arrêtés, décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
délégation de signature
09 Octobre 200309/10/2003
De: Michel Aymeric
directeur des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
délégation de signature
06 Août 200306/08/2003
De: Michel Aymeric
directeur des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
03 Août 200303/08/2003
De: Michel Aymeric
Objet:
directeur des affaires maritimes et des gens de mer
Remplace:M. Christian Serradji
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
25 Juillet 200325/07/2003
De: Aymeric (Michel)
inspecteur de l'administration, sous-directeur
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des affaires maritimes et des gens de mer, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Michel Aymeric
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1994
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Michel Aymeric
Objet:
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Michel Aymeric
Objet:
délégation de signature
01 Juin 200201/06/2002
De: Michel Aymeric
Objet:
délégation de signature
27 Novembre 200127/11/2001
De: Michel Aymeric
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Aymeric (Michel)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
10 Janvier 200110/01/2001
De: Aymeric (Michel, Gaston)
sous-directeur à l'administration centrale. Chevalier du 6 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Aymeric (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1994
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Aymeric (Michel)
inspecteur de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="1998-05-27"
duree="cinq ans"
détachement
30 Décembre 199830/12/1998
De: Aymeric (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
comme membre titulaire et membre suppléant à la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Aymeric (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Aymeric (Michel)
administrateur civil hors classe à la sous-direction des transports ferroviaires de la direction des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la Société nationale des chemins de fer français
Remplace:Mme Borne (Elisabeth)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Septembre 199713/09/1997
De: Aymeric (Michel)
administrateur civil hors classe à la sous-direction des transports ferroviaires de la direction des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de Réseau ferré de France
Remplace:Mme Borne (Elisabeth)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Septembre 199713/09/1997
De: Aymeric (Michel)
ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1995
110
Groupe:
inscription
28 Juillet 199528/07/1995
De: Aymeric (Michel)
inspecteur-adjoint de l'administration
Objet:
au ministère de l'équipement, du transport et du tourisme
chargé de mission auprès du secrétariat général du tunnel sous la Manche
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="deux ans"
détachement
22 Juillet 199322/07/1993
De: Aymeric (Michel)
Objet:
établi
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'inspecteur de l'administration
Groupe:
promotion
16 Janvier 199316/01/1993
De: Michel Aymeric
inspecteur adjoint de l'administration, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service
délégation de signature
12 Avril 199212/04/1992
De: Aymeric (Michel)
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
membre suppléant de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Serre (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Michel Aymeric
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service.”
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Aymeric (Michel)
inspecteur à l'inspection générale de l'administration
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Anglais
Groupe:
ecole
désignation
30 Août 199130/08/1991
De: Aymeric (Michel)
inspecteur à l'inspection générale de l'administration
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Anglais
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.