Michel Ballereau

De: Michel BALLEREAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme Elisabeth TOME
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Février 201907/02/2019
De: Michel BALLEREAU
Objet:
dans son emploi de conseiller général des établissements de santé
pour une période allant
inclus. L'inté ressé continue de percevoir le régime indemnitaire fixé par l'arrêté susvisé
en date du
21 juin 2006
pendant cette période
Groupe:
date_debut="2010-04-17"
date_fin="2010-09-01"
renouvellement
15 Août 201015/08/2010
De: Michel BALLEREAU
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2010-04-17"
cessation de fonction
15 Août 201015/08/2010
De: Ballereau (Michel, François)
conseiller général des établissements de santé ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200914/07/2009
De: Michel Ballereau
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Michel Ballereau
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne
Groupe:
conseil_des_ministres
cessation de fonction
23 Février 200723/02/2007
De: Michel Ballereau
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
date_debut="2004-05-14"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
10 Février 200710/02/2007
De: Michel Ballereau
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans"
détachement
09 Février 200709/02/2007
De: Michel Ballereau
administrateur civil
Objet:
secrétaire général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
date_debut="2001-11-05"
date_fin="2004-05-13"
détachement
10 Novembre 200610/11/2006
De: Michel Ballereau
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
secrétaire général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
date_debut="2000-02-21"
date_fin="2001-11-04"
détachement
10 Novembre 200610/11/2006
De: Michel Ballereau
Objet:
directeur adjoint du cabinet au cabinet du ministre des solidarités, de la santé et de la famille
a_sa_demande
cabinet="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
26 Mars 200526/03/2005
De: Michel Ballereau
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mars 200526/03/2005
De: Michel Ballereau
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
03 Décembre 200403/12/2004
De: Michel Ballereau
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
03 Décembre 200403/12/2004
De: Michel Ballereau
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
23 Juin 200423/06/2004
De: Michel Ballereau
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Ballereau (Michel)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="1999-11-05"
duree="deux ans"
détachement
28 Août 200328/08/2003
De: Ballereau (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2001
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2001
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
15 Juin 200115/06/2001
De: Michel Ballereau
représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Ballereau (Michel, François)
administrateur civil ; 16 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Ballereau (Michel)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Ballereau (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ballereau (Michel)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
03 Mai 199603/05/1996
De: Ballereau (Michel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1994-1996
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
eleve_ena="1994-1996"
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Ballereau (Michel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1992
Groupe:
ecole
admission
07 Octobre 199207/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.