Michel Belin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Belin (Michel, Jean, Marcel)
chef pâtissier, chocolatier
membre du bureau d'une association d'art culinaire ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Belin (Michel, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Belin (Michel, Alain)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Octobre 201729/10/2017
De: Belin (Michel, André)
lieutenant de vaisseau ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Michel Belin
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
19 novembre 2013
Annexe
Groupe II : Métiers de l'alimentation
Classe : Chocolaterie confiserie
Groupe:
charge
19 Novembre 201319/11/2013
De: Belin (Michel, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Michel BELIN
procureur de la République près le tribunal de grande instance de BONNEVILLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Juin 200926/06/2009
De: Belin (Michel, Alain)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Belin (Michel, Alain)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2006-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Michel Belin
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bonneville
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bonneville"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Michel Belin
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nîmes, directeur de centre de stage au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
directeur de centre de stage
Remplace:M. Serge Mackowiak
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Belin (Michel)
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Belin (Michel)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
29 Juin 200329/06/2003
De: Belin (Michel)
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
prévu par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Groupe:
nomination
23 Mars 200323/03/2003
De: Belin (Michel)
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Michel Belin
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guingamp
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Belin (Michel)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guingamp
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Belin (Michel)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guingamp
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Michel Belin
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Guingamp
Procureur de la République
Remplace:M. Christien
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guingamp"
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Belin (Michel)
procureur de la République (Montluçon)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Belin (Michel)
procureur de la République (Montluçon)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.