Michel Beyaert

De: Beyaert (Michel, Gérard, Albert, Jules)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand Deleplanque, Michel Beyaert et Anne-Florence Trottin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
21 Juin 200521/06/2005
De: Michel Beyaert
notaire associé à Dunkerque (Nord)
Objet:
comme suit
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
28 Octobre 200428/10/2004
De: Michel Beyaert
notaire associé à Dunkerque (Nord)
Objet:
comme suit
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
12 Octobre 200112/10/2001
De: Beyaert (Michel)
notaire à Bollezeele (Nord)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
Groupe:
suppleant
désignation
16 Octobre 199816/10/1998
De: Beyaert (Michel, Gérard, Albert, Jules)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
19 Juillet 199519/07/1995
De: Beyaert (Michel, Gérard, Albert, Jules)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bollezeele (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
19 Juillet 199519/07/1995
De: Michel Beyaert
notaire à Bollezeele (Nord)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
Groupe:
suppleant
désignation
16 Octobre 199216/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.