Michel Billaud

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Billaud (Michel, Claude, Marie)
Caporal-chef. Médaillé militaire du 31 décembre 1990
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2020-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: Michel BILLAUD
juge de proximité à Digne-les-Bains
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Digne-les-Bains
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne-les-Bains"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Billaud Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Michel Billaud
président honoraire de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Digne-les-Bains
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Michel Billaud
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Août 200604/08/2006
De: Michel Billaud
directeur régional et départemental de la jeunesse et des sports de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
1. Membres de droit
Au titre du ministère chargé des sports
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
conseil_administration
nomination
29 Avril 200629/04/2006
De: Billaud (Michel)
commandant de police ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Billaud (Michel)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
mutation
31 Mai 200331/05/2003
De: Billaud (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion, et de Mamoudzou
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
cessation de fonction
05 Août 200105/08/2001
De: Billaud (Michel)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nantes"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
03 Juillet 200103/07/2001
De: Billaud (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2001 établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2001 établi ainsi qu'il suit"
inscription
28 Avril 200128/04/2001
De: Michel Billaud
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
promotion
10 Mai 200010/05/2000
De: Michel Billaud
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de conseiller hors classe des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'année 1996 est établi ainsi qu'il suit
Groupe:
inscription
10 Mai 200010/05/2000
De: Billaud (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion, et de Mamoudzou
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
désignation
31 Août 199931/08/1999
De: Michel Billaud
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
promotion
22 Septembre 199622/09/1996
De: Michel Billaud
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nancy
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
cessation de fonction
10 Août 199610/08/1996
De: Billaud (Michel)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Paris
Objet:
au tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Denis de La Réunion"
mutation
06 Août 199606/08/1996
De: Billaud (Michel)
directeur régional adjoint de la jeunesse et des sports des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Billaud (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
administrateur civil
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
duree="deux ans"
détachement
06 Avril 199406/04/1994
De: Michel Billaud
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
28 Août 199328/08/1993
De: Billaud (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
1er juillet 1993
réintégration
24 Juillet 199324/07/1993
De: Billaud (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
24 Juillet 199324/07/1993
De: Billaud (Michel)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1992-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Billaud (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Michel Billaud
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
cessation de fonction
27 Juillet 199127/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.