Michel Blanc

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel BLANC
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'enseignement privé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse"
délégation de signature
02 Juin 201902/06/2019
De: Michel BLANC
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'enseignement privé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Août 201726/08/2017
De: Michel BLANC
administrateur civil, adjoint à la sous-direction de l'enseignement privé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
16 Juin 201716/06/2017
De: BLANC (Michel, André, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel BLANC, Anne-Claire BERTHON-RAVEL, Laurence BLANC-HIRSCHAUER, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Ciotat (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
03 Décembre 201603/12/2016
De: Michel BLANC
adjoint au sous-directeur chargé de l'enseignement privé à la direction des affaires financières du secrétariat général du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre-Laurent SIMONI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: BLANC (Michel)
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'enseignement privé
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
30 Novembre 201630/11/2016
De: Michel BLANC
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2014-08-01"
titularisation
15 Janvier 201515/01/2015
De: Michel BLANC
attaché principal d'administration, ministère de l'économie et des finances, ministère du commerce extérieur, ministère du redressement productif, ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
nomination
07 Mars 201407/03/2014
De: Michel Blanc
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201313/11/2013
De: Michel Blanc
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Michel BLANC
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel d'Angers
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Président de chambre"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Blanc (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2012
Spécialité : médecine légale
Concours type 1
inscription
09 Avril 201309/04/2013
De: Michel BLANC
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Seine-Saint-Denis
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
09 Novembre 201209/11/2012
De: Michel Blanc
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Michel Blanc
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
22 Juillet 201222/07/2012
De: Blanc (Michel, Jean, François)
acteur, réalisateur ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Michel Blanc
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé"
délégation de signature
12 Février 201112/02/2011
De: Blanc (Michel)
astronome de classe exceptionnelle
Objet:
directeur général adjoint chargé de la recherche de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
duree="trois ans"
ecole
renouvellement
15 Décembre 201015/12/2010
De: Michel Blanc
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
29 Septembre 201029/09/2010
De: Michel BLANC
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
au titre de l'année 2009
date_debut="2009-01-01"
promotion
30 Mars 201030/03/2010
De: Michel BLANC
président du tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Président de chambre"
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Blanc (Michel)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Michel Blanc
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Blanc (Michel, Edouard, Frédéric, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Blanc, Frank Carnejac, Marc Chateauneuf et Pierre-Henri Toulouse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
27 Novembre 200827/11/2008
De: Blanc (Michel)
astronome, Ecole polytechnique
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
28 Mai 200828/05/2008
De: Blanc (Michel, Pierre, Henri)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 8 novembre 1994
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Blanc (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
06 Décembre 200706/12/2007
De: Michel Blanc
contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre des affaires étrangères et européennes
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
30 Octobre 200730/10/2007
De: Michel Blanc
notaire à Tarbes (Hautes-Pyrénées)
Objet:
comme suit
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
28 Octobre 200728/10/2007
De: Blanc (Michel)
astronome de classe exceptionnelle
Objet:
directeur général adjoint chargé de la recherche de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Michel Blanc
Objet:
Groupe:
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Michel Blanc
trésorier-payeur général de l'Essonne, payeur général de la trésorerie aux armées
Objet:
contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Blanc (Michel, Joseph, Paul)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Essonne, payeur général de la trésorerie aux armées
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux
promotion
23 Juin 200623/06/2006
De: Blanc (Michel, Joseph, Paul)
trésorier-payeur général, payeur général aux armées. Officier du 22 février 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-02-22"
promotion
16 Avril 200616/04/2006
De: Michel Blanc
Objet:
comme
Groupe:
désignation
10 Février 200610/02/2006
De: Michel Blanc
Objet:
adjoint à la chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Groupe:
désignation
23 Novembre 200523/11/2005
De: Michel Blanc
adjoint de la chef de bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
Remplace:Mme Christiane Baumelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200519/11/2005
De: Michel Blanc
Objet:
Groupe:
nomination
14 Octobre 200514/10/2005
De: Michel Blanc
notaire à Tarbes (Hautes-Pyrénées)
Objet:
comme suit
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
28 Octobre 200428/10/2004
De: Blanc (Michel)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2003-01-01"
nomination
09 Avril 200409/04/2004
De: Blanc (Michel)
président du tribunal de grande instance de Blois
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Michel Blanc
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
Objet:
des cadres
date de son intégration dans le corps des astronomes
date_debut="2003-01-01"
corps="Astronomes"
radiation
06 Août 200306/08/2003
De: Michel Blanc
ingénieur des télécommunications à France Télécom, placé en position de détachement dans le corps des astronomes et affecté à l'Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2003-01-01"
intégration
17 Mai 200317/05/2003
De: Blanc (Michel, Robert)
capitaine, cadre spécial. Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Blanc (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours professionnel
au titre de l'année 2003
Bouches-du-Rhône
concours
inscription
29 Avril 200329/04/2003
De: Blanc (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Michel Blanc
président du tribunal de grande instance de Guéret
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Orléans
président du tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Novembre 200222/11/2002
De: Blanc (Michel, Louis)
président du tribunal de grande instance de Guéret ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Blanc (Michel, René)
adjudant-chef, matériel ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2001-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Michel Blanc
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Institut des hautes études de défense nationale
Remplace:M. Jean-Paul Antoine
Groupe:
nomination
12 Mars 200212/03/2002
De: Blanc (Michel, Joseph, Paul)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Essonne
Objet:
payeur général de la trésorerie aux armées
Remplace:M. Bernard Duchesne
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Blanc (Michel, Joseph, Paul)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général de la coopération
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Essonne
Remplace:
M. Duchesne
nomination
05 Janvier 200205/01/2002
De: Michel Blanc
inspecteur du travail stagiaire, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis sur un poste hors section
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
date_debut="2001-06-01"
titularisation
11 Août 200111/08/2001
De: Blanc (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001, rapporteurs auprès de la Commission nationale de pharmacopée
Groupe:
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Blanc (Michel)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
directeur de l'Observatoire astronomique de Marseille-Provence
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Juin 200030/06/2000
De: Blanc (Michel, Joseph, Paul)
trésorier-payeur général de la coopération. Chevalier du 22 novembre 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-22"
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Blanc (Michel, Joseph, Paul)
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général de la coopération
Objet:
trésorier-payeur général de 2e catégorie et maintenu dans ses fonctions
nomination
14 Octobre 199914/10/1999
De: Blanc (Michel, Joseph, Paul)
trésorier-payeur général de 3e catégorie, affecté à la recette générale des finances de Paris
Objet:
trésorier-payeur général de la coopération (3e catégorie)
Remplace:M. Lhomme
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Blanc (Michel)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière , syndicat interhospitalier Castelsarrasin-Moissac
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Blanc (Michel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
eleve_ira="Lyon"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Blanc (Michel)
directeur de l'Observatoire Midi-Pyrénées, Observatoire des sciences de l'univers, université Paul-Sabatier, à Toulouse-III
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Blanc (Michel)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
détachement
11 Juillet 199611/07/1996
De: Blanc (Michel)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Blanc (Michel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation
trésorier-payeur général
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Janvier 199618/01/1996
De: Blanc (Michel)
Objet:
administrateurs de la Société de radiodiffusion et de télévision pour l'outre-mer
Groupe:
date_debut="1995-11-30"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199502/12/1995
De: Blanc (Michel)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Chambéry, service Hématologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
05 Novembre 199505/11/1995
De: Blanc (Michel)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. Mas (Pierre)
Groupe:
nomination
03 Septembre 199503/09/1995
De: Blanc (Michel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur, et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés
au titre de la session de 1994
Institut régional
d'administration de Lyon
Groupe:
eleve_ira
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Michel Blanc
vice-président au tribunal de grande instance de Marseille, chargé du service du tribunal d'instance de Marseille
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Guéret
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
president
nomination
01 Août 199501/08/1995
De: Blanc (Michel)
vice-président (Marseille), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Michel Blanc
directeur des services administratifs et financiers
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
23 Avril 199523/04/1995
De: Blanc (Michel, Joseph, Paul)
directeur des services administratifs et financiers au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Savoie (3e catégorie)
Remplace:M. Duplouy
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Blanc
Objet:
détachement
16 Avril 199516/04/1995
De: Blanc (Michel, Marie, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARTILLERIE
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Blanc (Michel, Pierre, Henri)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Blessé et cité
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 199409/11/1994
De: Blanc (Michel)
vice-président (Marseille), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Blanc (Michel)
ingénieur en chef des télécommunications, détaché dans le corps des astronomes
au titre de l'article 14 (1o) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
Objet:
directeur de l'Observatoire Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Février 199408/02/1994
De: Blanc (Michel, Jean)
comédien, réalisateur de films 19 ans d'activités cinématographiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Michel Blanc
Objet:
directeur des services administratifs et financiers, pour signer au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
11 Mai 199311/05/1993
De: Michel Blanc
directeur des services administratifs et financiers
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
31 Mars 199331/03/1993
De: Blanc (Michel, Joseph, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe de réserve
Les commissaires en chef de 2e classe de réserve
date_debut="1992-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Michel Blanc
directeur des services administratifs et financiers
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
17 Avril 199217/04/1992
De: Michel Blanc
directeur des services administratifs et financiers
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Avril 199205/04/1992
De: Blanc (Michel)
directeur des services administratifs et financiers du secrétariat général du Gouvernement
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Raffray (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Michel Blanc
directeur des services administratifs et financiers
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
17 Octobre 199117/10/1991
De: Michel Blanc
directeur des services administratifs et financiers
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Michel Blanc
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Michel Blanc
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des services administratifs et financiers au secrétariat général du Gouvernement
Remplace:M. Bernard Raffray
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
05 Octobre 199105/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.