Michel Bouvard

De: Bouvard (Michel, Jean, Claude)
conseiller-maître à la Cour des comptes, ancien sénateur et ancien député de la Savoie ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Michel BOUVARD
de son mandat de sénateur de la Savoie
Objet:
à 0 heure
date_debut="2017-06-01"
parlement="Sénat"
cessation de fonction
02 Juin 201702/06/2017
De: Michel BOUVARD
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: Michel Bouvard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
16 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Michel BOUVARD
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé du budget
Groupe:
charge
31 Décembre 201431/12/2014
De: Michel BOUVARD
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Michel Bouvard
vice-président du conseil général de la Savoie
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. ― Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
12 Septembre 201212/09/2012
De: Michel Bouvard
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
24 Janvier 201024/01/2010
De: Michel Bouvard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Michel Bouvard
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Bouvard (Michel)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Bouvard (Michel)
député de la Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Michel Bouvard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Bouvard (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Michel Bouvard
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
02 Mars 200302/03/2003
De: Michel Bouvard
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Bouvard (Michel)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Bouvard (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Députés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Bouvard (Michel)
député de la Savoie, vice-président du conseil général de Savoie
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
au titre des titulaires d'un mandat local
Groupe:
nomination
31 Décembre 199831/12/1998
De: Michel Bouvard
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Bouvard (Michel, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Australie
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Michel Bouvard
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Remplace:M. Hervé Gaymard
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Bouvard (Michel)
député de la Savoie
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
au titre des titulaires d'un mandat local
Groupe:
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Bouvard (Michel)
professeur d'orgue, concertiste
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.