Michel Brault

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Brault
Objet:
à la nomination
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil de
Groupe:
a_sa_demande
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
06 Mars 201906/03/2019
De: Brault (Michel, Pierre, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2018
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
16 Février 201916/02/2019
De: Brault (Michel, Pierre, René)
Objet:
pour l'année 2018, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
11 Janvier 201911/01/2019
De: Michel BRAULT
directeur général de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Objet:
au nom du directeur général de l'UNCAM, les décisions concernant la procédure de l'avis conforme du directeur de l'UNCAM pour le prononcé
par les organismes locaux d'assurance maladie relevant du régime agricole, des pénalités financières prévues à l'article L. 162-1-14 du code de la sécurité sociale envers un assuré ou l'employeur d'un assuré relevant de son régime
autorite_delegation="Directeur général de l'UNCAM"
délégation de signature
15 Janvier 201515/01/2015
De: Michel BRAULT
délégué général de la FNEMSA ou son représentant
Objet:
La commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article 13 de l'arrêté du
10 octobre 2013
susvisé
Représentants de la Fédération nationale des employeurs de la Mutualité sociale agricole (FNEMSA) et de l'Union des caisses de sécurité sociale (UCANSS)
Groupe:
composition
07 Juin 201407/06/2014
De: Michel Brault
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Michel Brault
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
01 Avril 201201/04/2012
De: Michel BRAULT
directeur général de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Objet:
au nom du directeur général de l'UNCAM, les décisions concernant la procédure de l'avis conforme du directeur de l'UNCAM pour le prononcé
par les organismes locaux d'assurance maladie relevant du régime agricole, des pénalités financières prévues à l'article L. 162-1-14 du code de la sécurité sociale envers un assuré ou l'employeur d'un assuré relevant de son régime
autorite_delegation="Directeur général de l'UNCAM"
délégation de signature
15 Janvier 201215/01/2012
De: Michel Brault
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2012-02-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Septembre 201113/09/2011
De: Michel Brault
Objet:
dans son corps d'origine, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe
Groupe:
réintégration
02 Août 200802/08/2008
De: Michel Brault
Objet:
dans l'intérêt du service, aux fonctions et au détachement
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Finistère
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
cessation de fonction
02 Août 200802/08/2008
De: BRAULT Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200820/01/2008
De: Michel Brault
contrôleur général de 1re classe
Objet:
auprès du contrôleur budgétaire et comptable ministériel du ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
chef du département de contrôle budgétaire
Groupe:
affectation
17 Janvier 200817/01/2008
De: Brault (Michel, Pierre, René)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du 13 juillet 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Mai 200702/05/2007
De: Michel Brault
contrôleur général économique et financier de 1re classe, chef du département du contrôle budgétaire
Objet:
tous actes et décisions relatifs à l'exercice du contrôle financier auprès de l'ordonnateur principal, à la coordination des autorités chargées du contrôle financier auprès des services déconcentrés et à la mise en oeuvre du contrôle interne au sein du département du contrôle budgétaire, à l'exception des attributions définies à l'article 7 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
délégation de signature
28 Février 200728/02/2007
De: Michel Brault
contrôleur général de 1re classe
Objet:
près le ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
pour exercer la mission de contrôle financier de cette administration
Groupe:
date_debut="2006-05-15"
affectation
27 Mai 200627/05/2006
De: Brault (Michel)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2006-01-01"
nomination
11 Janvier 200611/01/2006
De: Brault (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 29 décembre 2005 portant nomination (contrôle général économique et financier)
(année 2006)
inscription
11 Janvier 200611/01/2006
De: Brault (Michel)
contrôleur financier, représentant du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Objet:
à la commission de l'indemnité forfaitaire
prévue à
l'article 4 du décret n° 2005-540 du
26 mai 2005
pris pour l'application de
l'article 13 de la loi n° 2005-158 du
23 février 2005
portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés :
Comme membres
Groupe:
désignation
30 Décembre 200530/12/2005
De: Brault (Michel)
inspecteur d'académie, directeur d'un service départemental de l'éducation nationale ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brault (Michel, Edmond)
contrôleur financier ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Brault (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
corps="Contrôleurs financiers"
réintégration
05 Avril 200205/04/2002
De: Brault (Michel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon
date_debut="2001-09-23"
promotion
20 Février 200220/02/2002
De: Brault (Michel)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2002-01-01"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
22 Janvier 200222/01/2002
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Brault (Michel)
académie de Créteil
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Robert (Jean-Louis)
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Brault (Michel)
administrateur civil hors classe affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
contrôleur financier
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1997-01-01"
détachement
02 Décembre 199702/12/1997
De: Brault (Michel, Pierre, René)
lieutenant-colonel, artillerie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Brault (Michel)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1992
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Brault (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 1er janvier 1996)
date_debut="1997-01-01"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Brault (Michel)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Brault (Michel)
directeur de la caisse de Mutualité sociale agricole de l'Allier
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Comptabilité
Groupe:
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Brault (Michel, Pierre, René)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Pilven le
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
14 Mai 199614/05/1996
De: Brault (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1996
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1996
Ministère de l'économie et des finances
Groupe:
inscription
07 Mai 199607/05/1996
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Brault (Michel, Pierre, René)
artillerie
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Brault (Michel)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:
date_debut="1993-09-15"
cessation de fonction
29 Septembre 199529/09/1995
De: Brault (Michel)
directeur de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Allier
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion financière
Groupe:
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Brault (Michel)
directeur de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Allier
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion financière
Groupe:
nomination
20 Mai 199420/05/1994
De: Brault (Michel, André)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Brault (Michel, Pierre, René)
chef d'escadron, artillerie ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
05 Février 199305/02/1993
De: Michel Brault
Objet:
dans leur grade
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Avril 199205/04/1992
De: Brault (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199219/01/1992
De: Brault (Michel)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Brault (Michel, Pierre, René)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
De France (Olivier, Christian, Marie, Joseph), arme blindée et cavalerie
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Brault (Michel)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude “Les Neiges”, à Briançon
au titre du ministère de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Giraud (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Brault (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
04 Février 199004/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.