Michel Chapuis

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CHAPUIS (Michel, Marie, André, Victor)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
17 Octobre 201817/10/2018
De: Chapuis (Michel, Léon)
organiste concertiste. Officier du 13 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-03-13"
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Michel Chapuis
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Chapuis
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Chapuis (Michel)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Michel Chapuis
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Chapuis (Michel)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Chapuis (Michel)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Chapuis (Michel)
garde républicain dans les services du Premier ministre ; 36 ans de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Chapuis (Michel)
organiste-concertiste
Objet:
pour trois années membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques les personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 200006/01/2000
De: Chapuis (Michel, Marie, André, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis Leynaud, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villeneuve-de-Berg (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Chapuis (Michel, Marie, André, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Chapuis et Yves Lemoyne de Vernon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lalevade-d'Ardèche (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
18 Décembre 199818/12/1998
De: Chapuis (Michel)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Chapuis (Michel, Roger)
chargé de gestion budgétaire dans un organisme
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Officier du
9 octobre 1981
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Chapuis (Michel)
Objet:
pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques
en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes
Groupe:
nomination
28 Mai 199428/05/1994
De: Chapuis (Michel)
garde; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Chapuis (Michel)
professeur d'orgue, concertiste
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Chapuis (Michel)
(S.N.A.P.S.), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.