Michel Chatot

De: CHATOT (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2012-06-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Mai 201210/05/2012
De: Michel Chatot
contrôleur général à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au nom du directeur général, les mandats de dépenses et titres de recettes relatifs à la gestion du budget du service, dans le cadre des règles en vigueur
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Michel Chatot
contrôleur général à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au nom du directeur général, les mandats de recettes et de dépenses relatifs à la gestion du budget du service, dans le cadre des règles en vigueur
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
05 Janvier 201105/01/2011
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur général à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Michel Chatot
Objet:
délégation de signature
21 Février 201021/02/2010
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations, adjoint du directeur du développement du territoire et du réseau, plus particulièrement chargé du réseau, et maintenu en service détaché sur cet emploi
Groupe:
renouvellement
22 Novembre 200922/11/2009
De: Michel Chatot
Objet:
délégation de signature
17 Juillet 200917/07/2009
De: Michel Chatot
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe ou entité ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
conseil_administration
habilitation
13 Septembre 200813/09/2008
De: Michel Chatot
directeur adjoint du développement territorial et du réseau
Objet:
les actes, documents et pièces énumérées à l'article 1er du présent arrêté
délégation de signature
13 Septembre 200813/09/2008
De: Michel Chatot
Objet:
les mandats de dépenses relatifs aux activités des services communication et ressources humaines rattachés au pôle d'appui fonctionnel
délégation de signature
13 Septembre 200813/09/2008
De: Michel Chatot
Objet:
délégation de signature
13 Septembre 200813/09/2008
De: Chatot (Michel, André, Francis)
chef de service, directeur du réseau des directions régionales d'un organisme financier. Chevalier du 14 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-14"
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Michel Chatot
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
conseil_administration
habilitation
06 Avril 200706/04/2007
De: Michel Chatot
adjoint au directeur du développement territorial et du réseau
Objet:
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
délégation de signature
06 Avril 200706/04/2007
De: Michel Chatot
Objet:
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté
dans la limite des attributions des services supports
délégation de signature
06 Avril 200706/04/2007
De: Michel Chatot
Objet:
délégation de signature
06 Avril 200706/04/2007
De: Michel Chatot
administrateur civil hors classe, directeur adjoint
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations
en vue d'exercer les fonctions de directeur du réseau des directions régionales (DRR) et de responsable des fonctions supports de la DRR et de la direction du développement territorial (DDT)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Michel Chatot
directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations, responsable de la direction du réseau et des fonctions supports de la direction du développement territorial
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I dans les limites des attributions de la direction du réseau et des services supports
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Michel Chatot
directeur adjoint, directeur du réseau et des fonctions supports
Objet:
les actes relatifs à la gestion des agents du secrétariat général de la Caisse des dépôts affectés sur les sites de la direction des retraites
IV. - Pour la direction du développement territorial
Groupe:
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations
en vue d'exercer les fonctions de directeur du réseau des directions régionales et de responsable des fonctions supports de la direction du réseau et de la direction des financements décentralisés (DFD)
Groupe:
date_debut="2004-07-09"
duree="trois ans"
détachement
15 Janvier 200515/01/2005
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché dans un emploi de sous-directeur, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
affecté
à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2002-05-18"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Décembre 200418/12/2004
De: Michel Chatot
administrateur civil hors classe, directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations, directeur du réseau des directions interrégionales et régionales
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er
dans la limite des attributions de la direction du réseau des directions interrégionales et régionales et des services supports communs à la direction des financements décentralisés et à la direction du réseau des directions interrégionales et régionales
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations
en vue d'exercer les fonctions de directeur du réseau des directions régionales et de responsable des fonctions supports de la direction du réseau et de la direction des financements décentralisés (DFD)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Juillet 200411/07/2004
De: Michel Chatot
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Mars 200420/03/2004
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sous-directeur, chargé des fonctions de secrétaire général de la branche retraite (BCR) à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2002-03-29"
duree="trois ans"
détachement
15 Août 200215/08/2002
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur chargé des fonctions de secrétaire général de la branche retraite (BCR) à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2002-05-18"
a_sa_demande
cessation de fonction
02 Août 200202/08/2002
De: Michel Chatot
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
19 Mai 200219/05/2002
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, chargé des fonctions de secrétaire général de la branche retraite à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200203/04/2002
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Mai 200103/05/2001
De: Chatot (Michel, André)
sous-directeur des affaires sociales et culturelles au secrétariat d'Etat ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer)
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
25 Juin 199925/06/1999
De: Chatot (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Chatot (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199818/07/1998
De: Chatot (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Remplace:Mme Micoud (Marie-Laure)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199818/07/1998
De: Michel Chatot
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
25 Mars 199825/03/1998
De: Michel Chatot
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
26 Juin 199726/06/1997
De: Michel Chatot
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à l'outre-mer"
délégation de signature
22 Novembre 199522/11/1995
De: Michel Chatot
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants de l'Etat
Sur proposition du
Ministre de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199530/09/1995
De: Michel Chatot
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
25 Mai 199525/05/1995
De: Chatot (Michel, André)
sous-directeur au ministère; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Michel Chatot
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer"
délégation de signature
13 Avril 199513/04/1995
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sous-directeur au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
date_debut="1994-08-30"
duree="cinq ans"
détachement
21 Mars 199521/03/1995
De: Chatot (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Guadeloupe (S.I.G.)
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Bodin (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
nomination
06 Septembre 199406/09/1994
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Juin 199411/06/1994
De: Michel Chatot
sous-directeur des affaires sociales et culturelles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer"
délégation de signature
05 Juin 199405/06/1994
De: Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
auprès de la société nationale de télévision Antenne 2
directeur adjoint de la production et de la logistique à la direction de l'information
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
duree="deux ans"
détachement
01 Avril 199301/04/1993
De: Chatot (Michel)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.