Michel Chauvin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CHAUVIN (Michel, Pierre, Marie, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel CHAUVIN, Jean-Michel GRAS, Antoine SEGARD et Ronan SAIZOU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Garde (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
04 Juin 201404/06/2014
De: CHAUVIN (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: CHAUVIN (Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Chauvin (Michel, Jean, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
31 Octobre 201031/10/2010
De: Chauvin (Michel, Jean, Yves)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
29 Octobre 201029/10/2010
De: CHAUVIN (Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: CHAUVIN (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juillet 201015/07/2010
De: Chauvin (Michel, Jean, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
23 Avril 201023/04/2010
De: CHAUVIN (Michel)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: CHAUVIN (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Chauvin (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Chauvin (Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Chauvin (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Chauvin (Michel)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Chauvin (Michel)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Chauvin (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Chauvin (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Michel Chauvin
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michel Chauvin
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Chauvin (Michel, Lucien)
vice-président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Chauvin (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chauvin (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Chauvin (Michel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Chauvin (Michel)
ancien conseiller général, ancien maire de Naives-Rosières (Meuse) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chauvin (Michel, Louis, René)
gendarme ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Chauvin (Michel)
président d'une école supérieure de commerce. Chevalier du 12 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-12"
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Chauvin (Michel, Jean, Yves)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Chauvin (Michel, Henri, Auguste)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
18 Mai 199918/05/1999
De: Chauvin (Michel)
Objet:
président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
de la Charente-Maritime
Groupe:
president
nomination
11 Octobre 199711/10/1997
De: Chauvin (Michel)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
(université Strasbourg-I)
cardiologie et maladies vasculaires, service de cardiologie, hôpital de Hautepierre, emploi no 512 PR 0219
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
professeur="Cardiologie et maladies vasculaires"
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Chauvin (Michel)
Objet:
président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
de la Charente-Maritime
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
president
nomination
07 Octobre 199407/10/1994
De: Chauvin (Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1994
Cardiologie et maladies vasculaires
Concours de type 1
admission
15 Mai 199415/05/1994
De: Chauvin (Michel, Pierre, Marie, Eugène)
Objet:
notaires associés
membres de la société Alain Jourdan et Michel Verne, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Garde (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
22 Août 199122/08/1991
De: Chauvin (Michel, Pierre, Marie, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société Xavier Pace et Michel Chauvin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Guillestre (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
cessation de fonction
22 Août 199122/08/1991
De: Chauvin (Michel, Pierre, Marie, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société Xavier Pace et Michel Chauvin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Guillestre (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
cessation de fonction
17 Juillet 199017/07/1990
De: Chauvin (Michel, Louis, Camille)
adjudant-chef; 23 ans 8 mois de services
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.