Michel Clement

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel CLEMENT
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au maintien en activité au-delà de la limite d'âge dans les conditions fixées par
l'article 1er de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat de
date_debut="2022-09-01"
a_sa_demande
cour_comptes
cessation de fonction
10 Juin 202210/06/2022
De: Michel CLEMENT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2022-03-14"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Février 202216/02/2022
De: Michel CLÉMENT
juge de proximité en disponibilité
Objet:
pour le reste de leur mandat et pour un nouveau mandat
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: CLEMENT Michel
Objet:
(e)s sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Mars 201715/03/2017
De: CLEMENT Michel
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: CLEMENT Michel
Objet:
Concours interne
Liste principale
admissibilite
09 Décembre 201409/12/2014
De: CLEMENT Michel
Objet:
Concours interne
Liste principale
admissibilite
09 Décembre 201409/12/2014
De: Clément (Michel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2013
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
13 Novembre 201313/11/2013
De: Michel CLEMENT
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
membre permanent titulaire de la Commission supérieure de codification
Remplace:Mme Marianne LEVY-ROSENWALD
Groupe:
cour_comptes
désignation
08 Août 201008/08/2010
De: Michel Clément
commissaire divisionnaire de la police nationale à la retraite
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Benoît
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Michel Clément
conservateur général du patrimoine
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Michel CLEMENT
au titre du ministre chargé de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Clément (Michel)
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200802/12/2008
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Clément (Michel)
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Michel Clement
directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Michel Clément
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-06-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Février 200822/02/2008
De: Clément (Michel, Roger, Jean)
expert aéronautique ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
1° Trois fonctionnaires représentant le ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture et de la communication, ou son représentant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation pour représenter l'Etat
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Clément (Michel, Pierre, Louis)
directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Clément (Michel)
directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
3
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Michel Clément
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1° Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Représentant le ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Michel Clement
directeur, direction de l'architecture et du patrimoine
Objet:
représentants du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres de la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures à une nomination
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
désignation
13 Septembre 200313/09/2003
De: Clément (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2003 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
14 Mai 200314/05/2003
De: Clement (Michel, Jacques)
gendarme ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Clément (Michel, Jean-Marie, Philippe)
adjudant-chef, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
22 Janvier 200322/01/2003
De: Michel Clément
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur de l'architecture et du patrimoine
Remplace:Mme Wanda Diebolt
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Michel Clément
délégué au développement et à l'action territoriale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
22 Mai 200222/05/2002
De: Clément (Michel, Louis, Marie)
lieutenant. Chevalier du 14 juillet 1963
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-07-14"
promotion
27 Avril 200227/04/2002
De: Clément (Michel)
commissaire divisionnaire de police ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Michel Clément
délégué au développement et à l'action territoriale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
19 Juin 200119/06/2001
De: Michel Clément
Objet:
délégué au développement et à l'action territoriale
Remplace:Mme Anita Weber
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Clément (Michel)
président-directeur général de sociétés ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Clément (Michel, Pierre)
directeur régional des affaires culturelles ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Clement (Michel)
directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Nantes"
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200013/07/2000
De: Clément (Michel)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Clément (Michel, Camille, Emile)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Clement (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
Remplace:M. Fontes (Michel)
Groupe:
ecole="École d'architecture de Nantes"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199831/12/1998
De: Clément (Michel)
(Pays de la Loire)
Objet:
membres de la commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques les personnalités suivantes
Au titre des représentants des directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
duree="trois ans"
désignation
03 Novembre 199803/11/1998
De: Clément (Michel)
(Bourgogne)
Objet:
membres de la commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques les personnalités suivantes
Au titre des représentants des directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
duree="trois ans"
désignation
03 Novembre 199803/11/1998
De: Clement (Michel)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire
Groupe:
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Clement (Michel)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Bourgogne
Groupe:
cessation de fonction
28 Août 199828/08/1998
De: Clément (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Clément (Michel)
titulaire
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)
représentant des entreprises de presse
Remplace:M. Lacape (Gérard)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199626/12/1996
De: Clément (Michel)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Clement (Michel)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Clément (Michel, Robert)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
De Bernard
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Michel Clement
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1996-06-21"
nomination
25 Mai 199625/05/1996
De: Clement (Michel)
7
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1996
1
inscription
16 Avril 199616/04/1996
De: Clement (Michel)
directeur départemental de la sécurité publique de Fort-de-France
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Clément (Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Clément (Michel)
commissaire divisionnaire, directeur départemental
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
15° Cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Clement (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Clement (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993, les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
06 Mars 199306/03/1993
De: Clement (Michel)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Clement (Michel)
conservateur du patrimoine
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Limousin
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Clement (Michel, Frédéric)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la Bourgogne
Groupe:
date_debut="1992-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Clement (Michel, Robert)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Clement (Michel)
Objet:
conservateur du patrimoine de 1re classe
promotion
09 Mars 199109/03/1991
De: Clement (Michel)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Clément (Michel, Claude)
Objet:
à exercer pour les travaux de la défense les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
habilitation
18 Décembre 199018/12/1990
De: Clément (Michel, Claude, André)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Clement (Michel)
président d'un aéro-club; 49 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
JEUNESSE ET SPORTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.