Michel Collin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Collin (Michel, Daniel)
caporal-chef de 1re classe, infanterie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: COLLIN Michel
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2014
LISTE UTILE
inscription
18 Juin 201418/06/2014
De: Collin Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Collin (Michel, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
promotion
05 Mai 201105/05/2011
De: COLLIN (Michel)
région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Collin (Michel)
région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
nomination
29 Novembre 200829/11/2008
De: Collin (Michel, Etienne)
chef d'escadron ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Collin (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
promotion
17 Août 200617/08/2006
De: Collin (Michel)
maître principal ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Collin (Michel, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Collin (Michel)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, détaché auprès des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
à la retraite
receveur régional des douanes
date_debut="2005-07-04"
a_sa_demande
réintégration
13 Avril 200513/04/2005
De: Collin (Michel, Etienne)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Collin (Michel, Jean)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Collin (Michel)
à Paris
Objet:
comptables secondaires de la Masse des douanes, assignataires des présidents de commissions régionales de la Masse, ordonnateurs, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
date_debut="2002-10-07"
nomination
05 Février 200305/02/2003
De: Collin (Michel)
à Paris
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Michel Collin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Juin 200230/06/2002
De: Collin (Michel, Stéphane, Léon)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, chef de mission, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
07 Avril 200207/04/2002
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, chef de mission, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
06 Avril 200206/04/2002
De: Collin (Michel, Albert)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type I
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Collin (Michel, Henri, René)
canonnier de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 200109/11/2001
De: Michel Collin
Objet:
chef adjoint de cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
12 Septembre 200112/09/2001
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, chef de mission, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
11 Janvier 200111/01/2001
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, chef de mission, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Janvier 200107/01/2001
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, chef de mission, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, chef de mission, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, chef de mission, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
23 Avril 200023/04/2000
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, chef de mission, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
27 Février 200027/02/2000
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Février 200026/02/2000
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Novembre 199921/11/1999
De: Michel Collin
chef adjoint de cabinet
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199924/10/1999
De: Michel Collin
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Chef adjoint de cabinet
date_debut="1999-10-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
29 Septembre 199929/09/1999
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
01 Juillet 199901/07/1999
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
01 Juillet 199901/07/1999
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
01 Juillet 199901/07/1999
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
11 Avril 199911/04/1999
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Avril 199911/04/1999
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Avril 199911/04/1999
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
12 Septembre 199812/09/1998
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Septembre 199811/09/1998
De: Collin (Michel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
date_fin="2000-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Septembre 199804/09/1998
De: Collin (Michel)
Objet:
au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature à la seconde série
Session ouverte le
25 février 1998
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Avril 199826/04/1998
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Mars 199813/03/1998
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
25 Février 199825/02/1998
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Février 199821/02/1998
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
08 Janvier 199808/01/1998
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
31 Août 199731/08/1997
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Juillet 199722/07/1997
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Collin (Michel)
Objet:
à la seconde série
Groupe:
admissibilite
09 Avril 199709/04/1997
De: Michel Collin
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Collin (Michel, Raphaël, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 08/95
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1996-06-15"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Collin (Michel)
Objet:
au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199601/06/1996
De: Michel Collin
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
12 Avril 199612/04/1996
De: Collin (Michel)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
08 Février 199608/02/1996
De: Collin (Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
08 Février 199608/02/1996
De: Michel Collin
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
28 Décembre 199528/12/1995
De: Michel Collin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
délégation de signature
17 Septembre 199517/09/1995
De: Michel Collin
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
19 Août 199519/08/1995
De: Michel Collin
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
27 Juin 199527/06/1995
De: Collin (Michel, Stéphane, Léon)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Collin (Michel, Marie, Albert)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
27 Juillet 199427/07/1994
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
28 Mai 199428/05/1994
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
04 Janvier 199404/01/1994
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
05 Septembre 199305/09/1993
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
20 Juin 199320/06/1993
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droit indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
07 Février 199307/02/1993
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et des dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
09 Décembre 199209/12/1992
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
07 Août 199207/08/1992
De: Collin (Michel, E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
13 Mai 199213/05/1992
De: Collin (Michel, E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
délégation de signature
19 Février 199219/02/1992
De: Collin (Michel, Ernest, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
délégation de signature
27 Juin 199127/06/1991
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
délégation de signature
15 Novembre 199015/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.