Michel Couaillier

De: Michel COUAILLIER
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
2° Membres désignés par le Premier président de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Michel COUAILLIER
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
comme suit
Présidents
Titulaire
Groupe:
renouvellement
26 Septembre 201426/09/2014
De: Michel COUAILLIER
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
comme suit
Présidents
Suppléant
Groupe:
suppleant
renouvellement
21 Décembre 201321/12/2013
De: Michel COUAILLIER
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant de la commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
Remplace:Mme Colette GABET
Groupe:
suppleant
president
désignation
07 Mars 201207/03/2012
De: Michel COUAILLIER
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
comme suit
Présidents
Suppléant
Groupe:
suppleant
renouvellement
27 Août 201127/08/2011
De: Michel COUAILLIER
conseiller à la Cour de cassation, président suppléant
Objet:
Membre de la commission prévue à l'article 16 de la loi n° 2011-94 du 25 janvier 2011 portant réforme de la représentation devant les cours d'appel
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Avril 201108/04/2011
De: Michel COUAILLIER
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
20 novembre 2011
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 201108/04/2011
De: Michel COUAILLIER
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Michel Couaillier
premier président de la cour d'appel de Besançon
Objet:
Conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
21 Octobre 200321/10/2003
De: Michel Couaillier
premier président de la cour d'appel de Besançon, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Michel Couaillier
président du tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Besançon
Remplace:M. Catteau
Groupe:
cour_appel="Besançon"
nomination
29 Juillet 199929/07/1999
De: Couaillier (Michel, François, Jacques)
président du tribunal de grande instance de Tours ; 24 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199814/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.