Michel Dagbert

De: Michel Dagbert
pour le Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Michel DAGBERT
pour les transports routiers
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Michel Dagbert
pour le Pas-de-Calais
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
29 Mars 201929/03/2019
De: Michel Dagbert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Michel Dagbert
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: DAGBERT Michel
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Michel DAGBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
3o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Michel DAGBERT
maire de Barlin (Pas-de-Calais), conseiller général
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Michel Dagbert
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Dagbert
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Hervé Poher
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 200406/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.