Michel David

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: David Michel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Michel DAVID
responsable laboratoire & qualité, SAIPOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut des corps gras
2
représentant du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 202005/01/2020
De: DAVID Michel
Daniel, Jean-Claude, ancien président du conseil de prud'hommes de Caen
Objet:
Lisieux
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: Michel DAVID
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2019-2020 jusqu'
Montpellier
date_fin="2021-04-13"
professeur
nomination
28 Septembre 201928/09/2019
De: David Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2018-12-01"
promotion
17 Janvier 201917/01/2019
De: David Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Michel DAVID
responsable laboratoire & qualité, SAIPOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentant du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: David Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: David (Michel, Marcel, Jean)
major ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: David Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Joâo-Carlos
NIGEND : 244520NLS : 8096857
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: David Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Joâo-Carlos
NIGEND : 244520NLS : 8096857
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: David, Michel
Objet:
au grade de major
date_debut="2014-11-01"
promotion
05 Janvier 201505/01/2015
De: Michel DAVID
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Octobre 201411/10/2014
De: David (Michel, Jean-Claude, Louis)
ancien chef de service de chirurgie thoracique et cardiovasculaire. Chevalier du 10 mars 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires sociales et santé
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-03-10"
promotion
13 Juillet 201413/07/2014
De: David Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: David Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie de Vannes
Communauté de brigades de Port-Louis (56)
Groupe:
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Michel David
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201323/11/2013
De: DAVID (Michel)
Objet:
professeur associé des universités de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
Montpellier-I
duree="trois ans"
professeur
nomination
01 Août 201301/08/2013
De: DAVID (Michel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur des méthodes et données pour le développement durable (groupe III), au Commissariat général au développement durable, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: David Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Michel David
administrateur hors classe de l'INSEE, chargé de la sous-direction des méthodes et données pour le développement durable au service de l'observation et des statistiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Michel DAVID
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
représentant du personnel technique des professions des corps gras
Remplace:M. Joël CAIGNIEZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 201214/08/2012
De: David Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: DAVID (Michel)
1er janvier 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: Michel David
administrateur de l'INSEE, chargé de la sous-direction des méthodes et données pour le développement durable au service de l'observation et des statistiques
Objet:
nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
délégation de signature
09 Juillet 201109/07/2011
De: Michel David
administrateur de l'INSEE, chargé de la sous-direction des méthodes et données pour le développement durable, au service de l'observation et des statistiques
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
17 Octobre 201017/10/2010
De: David (Michel, Georges)
capitaine, groupe de spécialités état-major ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: David (Michel)
chargé de la sous-direction des méthodes, données et synthèses environnementales au service de l'observation et des statistiques
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200931/03/2009
De: David (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Michel David
administrateur de l'INSEE, chargé de la sous-direction des méthodes, des données, synthèses environnementales, au service de l'observation et des statistiques
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
27 Décembre 200827/12/2008
De: Michel David
administrateur de l'INSEE, chef du département des méthodes, données et synthèses de l'IFEN, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 euros HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Michel David
administrateur de l'INSEE, chef du département des méthodes, données et synthèses de l'IFEN, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
04 Octobre 200704/10/2007
De: David (Michel, Henri, Augustin)
lieutenant. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: David (Michel, Clément, Marius)
agent technique en chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Michel David
administrateur de l'INSEE, chef du département des méthodes, données et synthèses de l'IFEN, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
17 Février 200717/02/2007
De: Michel David
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: David (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
29 Septembre 200629/09/2006
De: David (Michel)
Objet:
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: David (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2006 est fixé
inscription
26 Juillet 200626/07/2006
De: David (Michel)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 13 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: David (Michel, Jean-Claude, Louis)
chef de service hospitalier ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: David (Michel, Robert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées. Chevalier du 19 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-19"
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: David (Michel, Armand, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel David et Isabelle Braastad-Tiffon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cognac (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
22 Octobre 200522/10/2005
De: David (Michel)
capitaine, matériel ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: David (Michel, Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2004)
Spécialité : médecine générale et gériatrique
Concours de type 2
inscription
19 Mars 200519/03/2005
De: David (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Michel David
Objet:
Au titre des représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: David (Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: David (Michel, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
promotion
26 Avril 200226/04/2002
De: David (Michel, Roger)
directeur à France Télécom ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: David (Michel, Georges)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
12 Septembre 200112/09/2001
De: David (Michel)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: David (Michel)
général de brigade. Chevalier du 16 septembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-16"
armee_grade="Officier"
promotion
09 Juillet 200009/07/2000
De: David (Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2000-07-07"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Avril 200019/04/2000
De: David (Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
auprès du préfet de la région Haute-Normandie
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: David (Michel)
Colonel de l'artillerie
nommé chef du conseil en organisation de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Juin 199923/06/1999
De: David (Michel, Guy, Pierre)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: David (Michel)
psychiatre des hôpitaux, centre hospitalier Louis-Pasteur de Cherbourg, secteur 50 I 01, détaché au centre hospitalier spécialisé Bon-Sauveur, à Picauville
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent et mis en position de détachement dans les établissements suivants
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: David (Michel)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998
Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion des ressources de défense
Groupe:
ecole
composition
18 Février 199818/02/1998
De: David (Michel)
Objet:
au Conseil national de la création d'entreprises
Groupe:
nomination
14 Février 199814/02/1998
De: David (Michel, Jean, Marie)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: David (Michel)
inspecteur général de l'administration honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 199625/08/1996
De: David (Michel, Fernand, François)
membre du Comité de la flamme sous l'arc de Triomphe ; 40 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: David (Michel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: David (Michel)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Economie gestion
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: David (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités qualifiées suivantes
Au titre des producteurs agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 199620/04/1996
De: David (Michel, Paul, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: David (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des professionnels
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: David (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: David (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: David (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
(F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: David (Michel, Robert)
directeur de l'infrastructure et de l'environnement dans un établissement public; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: David (Michel)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
13 Septembre 199413/09/1994
De: David (Michel)
président d'un organisme professionnel. Chevalier du 21 octobre 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-10-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Michel, Robert, Marcel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
Deuxième session de 1993
admission
11 Mai 199411/05/1994
De: David (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: David (Michel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1994
Groupe:
nomination
16 Mars 199416/03/1994
De: David (Michel)
promu le
1er août 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
19 Janvier 199419/01/1994
De: David (Michel)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité
I. - Au titre de la section des labels
1. Organisations et secteurs professionnels
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: David (Michel)
vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.); suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité
II. - Au titre de la section de la certification de conformité
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: David (Michel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: David (Michel)
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut supérieur des métiers
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juillet 199327/07/1993
De: David (Michel)
président de l'Institut supérieur des métiers
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: David (Michel, Guy, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Avec le grade de capitaine
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: David (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Juin 199317/06/1993
De: David (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: David (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Septembre 199202/09/1992
De: David (Michel)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: David (Michel, Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste principal de réserve
Les pharmaciens chimistes de réserve
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste principal"
armee_grade_precedent="Pharmacien chimiste"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: David (Michel, Jean, Louis, Henri)
ancien notaire
Brioude (Haute-Loire)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: David (Michel)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
11 Octobre 199011/10/1990
De: David (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Titulaire
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
07 Octobre 199007/10/1990
De: David (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Pour le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, le directeur du budget ou son représentant
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Michel David
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général, chef de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1990-07-05"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 199008/04/1990
De: David (Michel, Armand, René)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: David (Michel, Armand, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cognac (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
17 Mars 199017/03/1990
De: David (Michel)
conseiller du président de l'Institut français du libre service et des techniques modernes de distribution
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.