Michel Dubois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel DUBOIS
directeur de l'unité UMR8598
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Janvier 202001/01/2020
De: Michel DUBOIS
directeur de l'unité UMR8598
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
30 Juillet 201930/07/2019
De: Michel DUBOIS
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Juillet 201901/07/2019
De: Michel Dubois
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l‘unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC181BQSDGDS
Groupe:
nomination
08 Avril 201908/04/2019
De: Dubois (Michel, Philippe, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
date_debut="2018-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
nomination
24 Août 201824/08/2018
De: Michel DUBOIS
Objet:
directeur adjoint et à
délégation de signature
26 Avril 201826/04/2018
De: Michel DUBOIS
Objet:
directeur adjoint et à
délégation de signature
13 Mars 201813/03/2018
De: DUBOIS Michel
intervenant départemental de sécurité routière
Objet:
Au titre de l'agrafe « Administration préfectorale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Administration préfectorale"
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: Dubois (Michel, Philippe, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
promotion
28 Décembre 201728/12/2017
De: Dubois Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Dubois, Michel
Objet:
au grade de major le
1er décembre 2015
promotion
15 Janvier 201615/01/2016
De: Dubois Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dubois Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dubois (Michel, Philippe, Marie, Joseph)
Objet:
avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er septembre 2014
les officiers
par ordre alphabétique
a_sa_demande
corps="Commissaires des armées"
admission
26 Août 201426/08/2014
De: Dubois (Michel, André)
galeriste. Chevalier du 19 avril 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-04-19"
promotion
15 Novembre 201215/11/2012
De: Dubois Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
De Bellocq-Feuquieres Nicolas
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Dubois (Michel, Philippe, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Dubois (Michel, Philippe, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Dubois (Michel, Yves)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: DUBOIS (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2010
3° A l'étranger
GABON
Groupe:
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Michel Dubois
Objet:
le diplôme d'État de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2009
Aline Véran épouse Chanéac
II - Centre Bordeaux II
Patricia Cazalis épouse Lébé
Odile Célérien épouse Durimèle
Groupe:
diplome
07 Janvier 201007/01/2010
De: Dubois (Michel, Jean, Emile)
vice-président d'honneur d'un comité de jumelage ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives, de bénévolat et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Solidarités actives contre la pauvreté
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Dubois (Michel, Philibert)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
08 Novembre 200908/11/2009
De: Dubois (Michel, Yves)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: DUBOIS (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Arabie saoudite
Groupe:
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Dubois (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lyon-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Dubois (Michel, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Dubois (Michel, Edmond, Julien)
major ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Dubois (Michel, Yves)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Dubois (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
D. - Services déconcentrés
Pour la direction départementale de l'équipement de l'Orne
Groupe:
désignation
10 Septembre 200410/09/2004
De: Dubois (Michel, Philippe, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Dubois (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier de Lannion (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Dubois (Michel, Marie, Joseph, André)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-08-27"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Juin 200326/06/2003
De: Dubois (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre, et des autres planètes
université Lille-I
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
17 Avril 200317/04/2003
De: Dubois (Michel, Georges, Gustave)
gendarme ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Dubois (Michel, Pierre)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Dubois (Michel, Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Dubois (Michel, Philippe, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Dubois (Michel)
directeur des ressources humaines de l'agence de l'eau Seine-Normandie
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:Mme Launiau (Renée)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Dubois (Michel)
directeur de l'hôpital local du Palais
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou directrice adjointe
Centre hospitalier de Lannion
Groupe:
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Dubois (Michel, Jean-Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Dubois (Michel)
président d'une union départementale d'associations de sous-officiers de réserve ; 44 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Dubois (Michel)
directeur du centre interrégional de formation professionnelle de Rouen
Objet:
membres du comité d'orientation du centre d'évaluation, de documentation et d'innovations pédagogiques, en leur qualité de directeur de centre interrégional de formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Dubois (Michel, James)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Dubois (Michel)
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital local du Palais
Groupe:
nomination
28 Janvier 199928/01/1999
De: Dubois (Michel)
chef d'entreprise ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Dubois (Michel, Philippe, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
ECOLE DU SERVICE DE SANTE
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Dubois (Michel, Edmond, Julien)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Dubois (Michel)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dubois (Michel)
directeur régional d'un organisme à caractère social ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Dubois (Michel, P., M., J.)
sergent, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les élèves qui ne se présenteraient pas dans les délais fixés sans avoir préalablement justifié leur absence seront considérés comme s'étant désistés. Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, BP 314, 00466 Armées
II. - Listes complémentaires
sont susceptibles d'être convoqués dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
CTA Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
10 Août 199710/08/1997
De: Dubois (Michel, P., M., J.)
sergent, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les élèves qui ne se présenteraient pas dans les délais fixés sans avoir préalablement justifié leur absence seront considérés comme s'étant désistés. Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, BP 314, 00466 Armées
II. - Listes complémentaires
sont susceptibles d'être convoqués dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
CTA Service de santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
10 Août 199710/08/1997
De: Dubois (Michel, P., M., J.)
sergent, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les élèves qui ne se présenteraient pas dans les délais fixés sans avoir préalablement justifié leur absence seront considérés comme s'étant désistés. Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, BP 314, 00466 Armées
II. - Listes complémentaires
sont susceptibles d'être convoqués dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
CTA Armée de terre
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
10 Août 199710/08/1997
De: Dubois (Michel, P., M., J.)
sergent, transmisions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les élèves qui ne se présenteraient pas dans les délais fixés sans avoir préalablement justifié leur absence seront considérés comme s'étant désistés. Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, BP 314, 00466 Armées
II. - Listes complémentaires
sont susceptibles d'être convoqués dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
CTA Armée de terre
Concours Sciences
Groupe:
admission
10 Août 199710/08/1997
De: Dubois (Michel)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Dubois (Michel)
directeur de l'hôpital local du Grand-Fougeray
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction à l'hôpital local
Groupe:
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Dubois (Michel)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
CONCOURS D 2 B
Economie et gestion
Groupe:
ecole
admission
22 Septembre 199522/09/1995
De: Dubois (Michel, André)
major; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Michel Dubois
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er novembre 1993
Université Grenoble-I
Institut supérieur des matériaux, et de la construction de Saint-Ouen
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Michel Dubois
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er novembre 1993
Université Grenoble-I
Institut supérieur des matériaux, et de la construction de Saint-Ouen
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Dubois (Michel, Henri, Auguste)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/04
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
12 Mai 199312/05/1993
De: Dubois (Michel, Guy, Charles)
adjudant, génie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Dubois (Michel, André)
major ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Michel Dubois
Objet:
professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés
Université d'Artois
Institut universitaire de technologie de Béthune
de nationalité française
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Mars 199311/03/1993
De: Dubois (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
membres suppléants
Remplace:M. Richard (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 199325/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.