Michel Durand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Durand (Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2019-01-08"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
charge
14 Décembre 201814/12/2018
De: Michel Durand
attaché d'administration hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Srinivasan Doureradjam, inspecteur des finances publiques
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
inscription
19 Septembre 201719/09/2017
De: Durand Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Baguenier Desormeaux
Yannick
NIGEND : 176610NLS : 8028904
prime
19 Juin 201719/06/2017
De: DURAND (Michel)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
25 Août 201625/08/2016
De: Michel Durand
attaché d'administration hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
à compter du 1er juillet 2016
Guilhelm Bruyere, inspecteur des finances publiques
Dominique Durand (née Euvrard), inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Groupe:
inscription
28 Juin 201628/06/2016
De: Durand, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve le
1er décembre 2015
Groupe:
promotion
18 Avril 201618/04/2016
De: Durand (Michel, Arsène, Marie)
adjudant ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2015-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Durand, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er décembre 2015
promotion
15 Janvier 201615/01/2016
De: Durand, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er novembre 2015
promotion
17 Décembre 201517/12/2015
De: Michel Durand
attaché d'administration hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Claude Chandeze, inspecteur des finances publiques
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
inscription
28 Août 201528/08/2015
De: Michel DURAND
notaire à Bagnols-sur-Cèze
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Durand (Michel, Jean, Vital)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 201409/11/2014
De: Michel Durand
directeur de service
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Claude Chandeze, inspecteur des finances publiques
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
inscription
22 Août 201422/08/2014
De: Durand, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Durand Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Durand, Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Communauté de brigades de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44) Bouaud, Sandrine
Nigend : 180472Nls : 8037207
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Michel Durand
conseillé d'administration scolaire et universitaire, administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, agent comptable du lycée la Martinière à
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
sud-est
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Durand Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Durand Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Durand (Michel)
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
vice-président au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
mutation
10 Août 201210/08/2012
De: Durand Michel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Michel DURAND
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentants de l'Union fédérale maritime CFDT
Groupe:
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Durand (Michel, René, Richard)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2011-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: Durand Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: DURAND Michel
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade de directeur hors classe
au titre de l'année 2011 : 1
STEMO BRETIGNY 4
inscription
15 Septembre 201115/09/2011
De: Durand (Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes I, II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
ET DE LA MER
représentants des organisations syndicales du personnel navigant
Représentants de la CFDT
Groupe:
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Durand (Michel, Philippe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
1er décembre 2005
auprès du conseil régional Champagne-Ardenne
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-05-14"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
18 Mars 201018/03/2010
De: Durand (Michel)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
cessation de fonction
21 Juillet 200921/07/2009
De: Durand (Michel, Gérard)
lieutenant-colonel ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Juillet 200907/07/2009
De: Durand (Michel)
premier conseiller au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
20 Juin 200920/06/2009
De: DURAND (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2009-07-01"
promotion
14 Juin 200914/06/2009
De: Durand (Michel, Louis, Jean)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2007-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Michel Durand
général de brigade (2 S), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
08 Novembre 200708/11/2007
De: Durand (Michel)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
membres du jury
Groupe:
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Durand (Michel)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, adjoint à l'agent comptable de l'université Toulouse-II-Le Mirail (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2007-2008
Groupe:
inscription
03 Août 200703/08/2007
De: Durand (Michel, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Michel Durand
général de brigade (2 S), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
22 Juillet 200722/07/2007
De: Michel Durand
premier conseiller au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Picardie
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
16 Mars 200716/03/2007
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
16 Mars 200716/03/2007
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
15 Février 200715/02/2007
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
15 Février 200715/02/2007
De: Michel Durand
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil régional de Champagne-Ardenne dans le grade d'ingénieur en chef de classe exceptionnelle pour assurer les fonctions de directeur des affaires européennes et internationales
Groupe:
duree="quatre ans"
détachement
27 Janvier 200727/01/2007
De: Michel Durand
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du conseil régional de Champagne-Ardenne
chargé de mission au cabinet du président du conseil régional
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Durand (Michel, Gérard)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Durand (Michel)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
05 Novembre 200605/11/2006
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Novembre 200605/11/2006
De: Durand (Michel)
(1)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
07 Juillet 200607/07/2006
De: Michel Durand
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil régional de Champagne-Ardenne
chargé de mission au cabinet du président du conseil régional
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
date_fin="2008-11-30"
détachement
21 Juin 200621/06/2006
De: Durand (Michel, André)
directeur général d'un établissement public d'aménagement ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Durand (Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes I, II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
2
membres nommés, représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
représentants des organisations syndicales du personnel navigant
Représentants de la CFDT
Groupe:
nomination
22 Décembre 200522/12/2005
De: Durand (Michel, Gérard)
chef d'escadron ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Durand (Michel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée La Martinière Duchère de Lyon (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Durand (Michel)
président d'une mutuelle. Chevalier du 23 septembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-23"
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Durand (Michel, Robert)
chef de bureau au ministère. Officier du 11 novembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Durand (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux de police
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef de service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
25 Mars 200525/03/2005
De: Durand (Michel, Joseph)
ancien directeur régional délégué du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; 41 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations du travail
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
28 Décembre 200428/12/2004
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Michel Durand
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
comme ci-après
Lycée français Jean Monnet, à Bruxelles
Groupe:
nomination
19 Août 200419/08/2004
De: Michel Durand
général de brigade (cr), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200407/07/2004
De: Michel Durand
général de brigade (cr), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200407/07/2004
De: Durand (Michel)
chef de service éducatif au bureau de la formation et de la recherche à la sous-direction de l'action éducative et des affaires judiciaires, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la justice
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Durand (Michel)
chef de service éducatif au bureau de la formation et de la recherche à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse, suppléant
Objet:
la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des pouvoirs publics
Représentant le ministre chargé de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
15 Juin 200315/06/2003
De: Durand (Michel, Gustave, Emile)
colonel, infanterie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Durand (Michel, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="2002-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Durand (Michel, Philippe)
conseiller agricole. Chevalier du 11 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-11"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Durand (Michel, Jean, Baptiste)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2001-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Durand (Michel, Gérard)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Michel Durand
association France nature environnement
Objet:
conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Par le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
09 Janvier 200209/01/2002
De: Durand (Michel)
(académie de Nancy-Metz)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Cuvelier (Jean-Pierre)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Durand (Michel, Sauveur, Henri)
contrôleur général des services vétérinaires, chargé de mission interrégionale ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Durand (Michel, Robert, Léon)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 1er septembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-01"
promotion
09 Juillet 200009/07/2000
De: Durand (Michel, Robert, Léon, Camille)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-07-09"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Durand (Michel)
membre de l'Association des industries de matériaux, composants et équipements pour la construction, président du FILMM (syndicat national d'isolants en laines minérales manufacturées), directeur général d'Isover France
Objet:
membre de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
au titre des représentants des industriels, entrepreneurs, architectes ou techniciens
représentant de l'AIMCC
Remplace:M. Aouston (Marc)
Groupe:
nomination
04 Mars 200004/03/2000
De: Durand (Michel)
directeur général adjoint de l'établissement public de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
date_debut="1999-11-14"
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199916/12/1999
De: Durand (Michel)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
30 Novembre 199930/11/1999
De: Durand (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
30 Septembre 199930/09/1999
De: Durand (Michel)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1999-08-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
07 Septembre 199907/09/1999
De: Durand (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
désignation
16 Juin 199916/06/1999
De: Durand (Michel)
trésorier principal
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Durand (Michel)
(CFDT)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
a) Officiers
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Février 199804/02/1998
De: Durand (Michel)
Objet:
comme membres nommés
g) Représentants des organisations syndicales du personnel navigant
Groupe:
désignation
13 Janvier 199813/01/1998
De: Durand (Michel, Robert, Léon)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
10 janvier 1990
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
promotion
04 Novembre 199704/11/1997
De: Durand (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er février 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Durand (Michel)
(CFDT)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande et à la pêche dans le ressort de la direction interrégionale des affaires maritimes de Nantes
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la marine de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Durand (Michel)
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants du personnel navigant
a) Officiers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Durand (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1997
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Durand (Michel)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
conseiller de tribunal administratif
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
détachement
03 Août 199603/08/1996
De: Durand (Michel, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Durand (Michel)
au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1996-10-01"
affectation
29 Juin 199629/06/1996
De: Durand dit Durand-Mégret (Michel, Jean)
graphiste. Chevalier du 17 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-17"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Michel Durand
administrateur civil de 1re classe
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-04-01"
nomination
18 Avril 199618/04/1996
De: Michel Durand
Objet:
administrateur civil de 1re classe
détachement
18 Avril 199618/04/1996
De: Durand (Michel, Marcel, Charles)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1995-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
08 Février 199608/02/1996
De: Michel Durand
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Février 199608/02/1996
De: Durand (Michel)
receveur-percepteur des finances
Objet:
comme suit
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français
à l'étranger
suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Décembre 199529/12/1995
De: Durand (Michel)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1996
inscription
10 Décembre 199510/12/1995
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Michel Durand
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
19 Août 199519/08/1995
De: Durand (Michel)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur régional de l'agriculture et de la forêt, à Châlons-sur-Marne (Marne)
Objet:
comme auditeurs de la 122e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Châlons-sur-Marne, 9 mai 1995-22 juin 1995)
Groupe:
admission
02 Juillet 199502/07/1995
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Michel Durand
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Durand (Michel)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
admission
30 Avril 199530/04/1995
De: Michel Durand
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: Michel Durand
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
04 Mars 199504/03/1995
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
04 Mars 199504/03/1995
De: Durand (Michel)
receveur-percepteur des finances
Objet:
ainsi qu'il suit
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français
à l'étranger
suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
27 Janvier 199527/01/1995
De: Durand (Michel)
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Janvier 199503/01/1995
De: Durand (Michel)
architecte-conseil au ministère; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Michel)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes:
Groupe:
admission
05 Mai 199405/05/1994
De: Michel Durand
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: Durand (Michel)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Durand (Michel)
Objet:
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
à compter du 1er septembre 1992
Groupe:
cessation de fonction
02 Février 199402/02/1994
De: Durand (Michel)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie. réanimation chirurgicale : centre hospitalier universitaire de Grenoble, département Anesthésie-réanimation II
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
20 Juillet 199320/07/1993
De: Durand (Michel)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Michel Durand
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Michel Durand
administrateur civil, et de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Durand (Michel, Gustave, Emile)
colonel, infanterie. Chevalier du 10 mars 1979
Objet:
pour prendre rang à la date de remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-10"
promotion
03 Mai 199303/05/1993
De: Michel Durand
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Michel Durand
administrateur civil, et de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Durand (Michel, Gustave, Emile)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
INFANTERIE
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Durand (Michel, G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
11 Août 199011/08/1990
De: Durand (Michel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.