Michel Fortin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel FORTIN
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: FORTIN (Michel, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Marmande (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
08 Août 201808/08/2018
De: Michel FORTIN
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des salariés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: FORTIN (Michel)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des salariés
membre titulaire
Remplace:M. GIRAUDON (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: FORTIN (Michel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Michel FORTIN-LEZY, notaire associé
notaire
notaire_residence="Cuxac-Cabardès (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
10 Mars 201010/03/2010
De: Fortin (Michel, Pierre)
Objet:
notaire
Remplace:M. Gajac (Jacques, Joseph, André, Jean)
notaire
notaire_residence="Marmande (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Fortin (Michel, Pierre)
nommé notaire
Marmande (Lot-et-Garonne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
07 Septembre 200607/09/2006
De: Fortin (Michel, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Gontaud-de-Nogaret (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
07 Septembre 200607/09/2006
De: Fortin (Michel, Hubert, Gabriel)
capitaine, artillerie ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Fortin (Michel, Pierre)
Objet:
notaire
au bureau annexe transformé par le présent arrêté en office distinct
notaire
notaire_residence="Gontaud-de-Nogaret (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Fortin (Michel, Pierre)
Objet:
membre de la société Michel Fortin, Michel Lagauzère et Guy Maneyrol, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Groupe:
cessation de fonction
29 Décembre 199529/12/1995
De: Fortin (Michel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Raymond Courrière et Roger Verre, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cuxac-Cabardès (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Fortin (Michel, Hubert, Gabriel)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.