Michel Foucher

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
10 Février 201910/02/2019
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
24 Octobre 201824/10/2018
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
23 Juin 201823/06/2018
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
11 Février 201811/02/2018
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
17 Novembre 201717/11/2017
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
29 Septembre 201729/09/2017
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
25 Mai 201725/05/2017
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Février 201716/02/2017
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Novembre 201616/11/2016
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
23 Juillet 201623/07/2016
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
16 Mars 201616/03/2016
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
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20 Décembre 201520/12/2015
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
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09 Septembre 201509/09/2015
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
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05 Mars 201505/03/2015
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
12 Février 201512/02/2015
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
18 Janvier 201518/01/2015
De: Foucher (Michel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
eleve_ira="Bastia"
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Foucher (Michel)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mars 200323/03/2003
De: Michel Foucher
professeur des universités
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Lettonie
Remplace:Mme Louise Avon
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Lettonie"
nomination
10 Octobre 200210/10/2002
De: Foucher (Michel)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
24 Septembre 200224/09/2002
De: Foucher (Michel)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
03 Juillet 200203/07/2002
De: Foucher (Michel)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Août 200114/08/2001
De: Foucher (Michel)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Michel Foucher
professeur des universités
Objet:
chargé de mission auprès du ministre des affaires étrangères
date_debut="1998-09-01"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: Foucher (Michel)
professeur de géographie à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Foucher (Michel)
Objet:
conseil supérieur de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
C. - Au titre du syndicat CFDT
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juillet 199722/07/1997
De: Michel Foucher
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
C. - Syndicat C.F.D.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Michel Foucher
université Lyon-II
Objet:
au cours de l'année universitaire 1989-1990
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
2e sous-section
Géographie humaine, économique et régionale
nomination
26 Janvier 199026/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.