Michel Gauthier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gauthier Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Michel GAUTHIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2017-01-27"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Août 201610/08/2016
De: Gauthier (Michel, Nicolas)
avocat général à la cour de cassation. Chevalier du 19 octobre 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-10-19"
promotion
01 Janvier 201601/01/2016
De: Gauthier (Michel, Serge, Christian)
Caporal, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
10 Novembre 201510/11/2015
De: Gauthier Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
18 Décembre 201318/12/2013
De: Michel GAUTHIER
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Avocats généraux
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: GAUTHIER (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er janvier 2010
3° A l'étranger
TOGO
Groupe:
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Michel Gauthier
directeur d'hôpital adjoint de classe normale au centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
par voie de détachement
dans l'emploi fonctionnel de directeur des maisons de retraite de Lambesc et de Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
19 Novembre 200619/11/2006
De: Gauthier (Michel)
major, matériel ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Michel Gauthier
inspecteur de la création artistique à la mission permanente d'inspection, de conseil et d'évaluation de la création artistique
Objet:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Septembre 200428/09/2004
De: Michel Gauthier
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocats généraux
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Gauthier (Michel, André)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Michel Gauthier
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Gauthier (Michel, Nicolas)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris, chargé de mission au ministère ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Gauthier (Michel)
ancien professeur de lycée ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Gauthier (Michel, Henri)
médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Michel Gauthier
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
06 Mars 199806/03/1998
De: Gauthier (Michel)
attaché de direction au centre hospitalier régional de Metz-Thionville
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Cavaillon
Groupe:
nomination
04 Février 199804/02/1998
De: Gauthier (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Bordeaux-III
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Michel Gauthier
magistrat
Objet:
dans la limite des attributions de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Gauthier (Michel, André)
administrateur de sociétés ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
13 octobre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Michel Gauthier
magistrat
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicomanie et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
13 Mars 199613/03/1996
De: Michel Gauthier
magistrat
dans la limite des attributions de la délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicomanie
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
06 Mars 199606/03/1996
De: Michel Gauthier
magistrat, adjoint au délégué général, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
06 Décembre 199506/12/1995
De: Michel Gauthier
magistrat
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
21 Juin 199521/06/1995
De: Michel Gauthier
magistrat
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé publique et de l'assurance maladie"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Michel Gauthier
magistrat
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
26 Janvier 199526/01/1995
De: Gauthier (Michel, Marie, Auguste)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
nomination
18 Octobre 199418/10/1994
De: Gauthier (Michel)
contrôleur technique contractuel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national
au titre de représentants élus des personnels de l'Inventaire forestier national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199405/05/1994
De: Michel Gauthier
magistrat
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
03 Mars 199403/03/1994
De: Gauthier (Michel)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Barbaroux (M : Thérèse)
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
ecole
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Gauthier (Michel, Nicolas)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris ; 18 ans de services, civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Gauthier (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Michel Gauthier
premier substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Remplace:
Mme Jonqueres
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
21 Juin 199221/06/1992
De: Gauthier (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Gauthier (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
18 Août 199018/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.