Michel Gay

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gay (Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gay (Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Michel Gay
Objet:
en première instance, avoir frauduleusement consulté son téléphone, ses aveux résultaient des conseils qui lui ont été donnés par l'étudiant élu qui devait le représenter et de son propre état psychologue, alors fragile ; qu'il soutient qu'il a sorti le téléphone de sa poche une fois l'épreuve terminée ; que la capture d'écran de son téléphone, qui figure aux pièces du dossier, sur laquelle se trouve un corrigé portant sur le thème de l'examen ne prouve nullement qu'il a effectivement consulté son téléphone pendant l'épreuve ; qu'il soutient avoir consulté cette page avant l'épreuve, pour la réviser
Considérant cependant qu 'il résulte de l'instruction, notamment du procès-verbal de fraude, que monsieur XXX a consulté son téléphone avant la fin de l'épreuve, que la page d'accueil affichée sur son téléphone, relative notamment à la « soulte », correspond à des questions posées pendant l'épreuve ; que monsieur XXX a commis une faute de nature à entraîner une sanction ; qu'il y a lieu de maintenir la sanction prononcée en première instance
Par ces motifs
Statuant au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents
Décide
Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R 232-41 et R 232-42 du Code de l'éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à monsieur XXX, à monsieur le président de l'université de Reims Champagne-Ardenne, à madame la ministre de l'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'Innovation et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ; copie sera adressée, en outre, à madame la rectrice de l'académie de Reims
Fait et prononcé en audience publique à Paris, le
2 juillet 2019
à 18h30 à l'issue du délibéré
Le secrétaire de séance
Groupe:
admission
02 Juillet 201902/07/2019
De: Michel Gay
Objet:
en première instance, avoir frauduleusement consulté son téléphone, ses aveux résultaient des conseils qui lui ont été donnés par l'étudiant élu qui devait le représenter et de son propre état psychologue, alors fragile ; qu'il soutient qu'il a sorti le téléphone de sa poche une fois l'épreuve terminée ; que la capture d'écran de son téléphone, qui figure aux pièces du dossier, sur laquelle se trouve un corrigé portant sur le thème de l'examen ne prouve nullement qu'il a effectivement consulté son téléphone pendant l'épreuve ; qu'il soutient avoir consulté cette page avant l'épreuve, pour la réviser
Considérant cependant qu 'il résulte de l'instruction, notamment du procès-verbal de fraude, que monsieur XXX a consulté son téléphone avant la fin de l'épreuve, que la page d'accueil affichée sur son téléphone, relative notamment à la « soulte », correspond à des questions posées pendant l'épreuve ; que monsieur XXX a commis une faute de nature à entraîner une sanction ; qu'il y a lieu de maintenir la sanction prononcée en première instance
Par ces motifs
Dossier enregistré sous le n° 1276
Appel formé par monsieur XXX, d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
Étant présents
Professeurs des universités ou personnels assimilés
Camille Broyelle, vice-présidente, le président étant empêché
Groupe:
conseil_administration
admission
02 Juillet 201902/07/2019
De: Michel Gay
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: Michel Gay
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Michel Gay
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Michel Gay
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De: Michel Gay
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Michel Gay
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
15 Juillet 201515/07/2015
De: Michel Gay
Objet:
l'administrateur provisoire à engager toute action en justice nécessaire afin de protéger les intérêts de l'université ; que
par voie de conséquence, l'appel incident doit être considéré comme recevable
Par ces motifs
Statuant au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents
Décide
Fait et prononcé en audience publique à Paris, le
30 mars 2015
à 23 h 30 à l'issue du délibéré
Le secrétaire de séance
Groupe:
habilitation
30 Mars 201530/03/2015
De: GAY (Michel)
consultant aéronautique
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 194e session en région (« promotion Henri Dunant ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
1. Auditrices et auditeurs français
Groupe:
admission
10 Janvier 201410/01/2014
De: GAY (Michel)
consultant aéronautique
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: Michel Gay
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Michel Gay
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Corps Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Collèges Membres titulaires, Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
15 Avril 201315/04/2013
De: Michel GAY
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Michel Gay
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Michel Gay
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Michel Gay
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Michel Gay
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Professeurs des universités et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Michel Gay
Edith Hantz -
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Michel Gay
professeur des universités
Objet:
II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
2°) Au titre de la Fédération de l'Éducation, de la Recherche et de la Culture-Confédération générale du travail (Ferc Sup-CGT)
b) Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: GAY (Michel)
représentant l'association des nouveaux consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Gay (Michel, Denis, Jules)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 1er septembre 1989
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-01"
armee_grade="Officier"
promotion
13 Mai 200913/05/2009
De: Gay (Michel)
université Grenoble-II (institut universitaire de technologie 2)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-02-01"
nomination
02 Mars 200802/03/2008
De: Gay (Michel, Joseph, André)
maître de conférences ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Gay (Michel)
représentant l'Association des nouveaux consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 200522/11/2005
De: Gay (Michel)
président de l'Association des nouveaux consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Novembre 200205/11/2002
De: Gay (Michel, Jean)
lieutenant-colonel ; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Gay (Michel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Gay (Michel, Daniel)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Gay (Michel, Jean)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Gay (Michel, Robert, Edouard)
directeur d'un centre de formation professionnelle pour adultes ; 38 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
DROITS DES FEMMES ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Gay (Michel)
représentant l'Association fédérale des nouveaux consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Gay (Michel)
maître de conférences à l'université Paris-XIII et membre du Conseil national des universités
Objet:
comme anciens auditeurs de la 130e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Paris, 22 septembre 1997 - 7 novembre 1997)
Groupe:
admission
16 Janvier 199816/01/1998
De: Gay (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Gay (Michel, Jean)
commandant ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Gay (Michel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1996
Groupe:
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Gay (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Gay (Michel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Gay (Michel)
représentant l'association fédérale des nouveaux consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199523/06/1995
De: Gay (Michel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1995
Groupe:
nomination
04 Mars 199504/03/1995
De: Gay (Michel)
université Paris-XIII
Objet:
membres de la commission de groupe du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Groupe 2
Remplace:Mme Cot (Annie)
Groupe:
nomination
28 Mai 199428/05/1994
De: Gay (Michel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1994
Groupe:
nomination
16 Mars 199416/03/1994
De: Gay (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Gay (Michel, René)
directeur d'un centre pour handicapés en Polynésie française ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Gay (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gay (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
27 Avril 199127/04/1991
De: Gay (Michel, Denis, Jules)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Gay (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juin 199020/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.