Michel Gentot

De: Michel Gentot
Objet:
membres du comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Gentot (Michel, Marie, Gaston)
président de section honoraire au Conseil d'Etat, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Officier du 2 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-07-02"
promotion
14 Juillet 200214/07/2002
De: Michel Gentot
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité relatif aux contrats et conventions entre Electricité de France et la Société nationale d'électricité et de thermique
Groupe:
president
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Michel Gentot
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité sur les relations entre Electricité de France et la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
president
nomination
29 Septembre 200029/09/2000
De: Gentot (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée, le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
désignation
10 Mars 199910/03/1999
De: Gentot
Objet:
l'exécution de la présente délibération, qui
Fait à Paris, le
3 février 1999
Le président
Groupe:
charge
10 Mars 199910/03/1999
De: Michel Gentot
Objet:
président
Groupe:
president
élection
05 Mars 199905/03/1999
De: Gentot
Objet:
l'exécution de la présente délibération, qui
Le président
Groupe:
charge
05 Mars 199905/03/1999
De: Gentot
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le président
Groupe:
charge
05 Mars 199905/03/1999
De: Michel Gentot
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur autorité et de leur compétence
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Janvier 199908/01/1999
De: Gentot (Michel)
président de section honoraire au Conseil d'Etat. Officier du 8 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-09-08"
promotion
15 Novembre 199815/11/1998
De: Michel Gentot
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission d'accès aux documents administratifs
Remplace:M. Jean-Paul Costa
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
president
nomination
01 Avril 199801/04/1998
De: Michel Gentot
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président de la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:M. Michel Combarnous
Groupe:
date_debut="1998-01-09"
president
nomination
07 Janvier 199807/01/1998
De: Michel Gentot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Janvier 199807/01/1998
De: Michel Gentot
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section du contentieux
Remplace:M. Michel Combarnous
Groupe:
date_debut="1995-08-04"
conseil_des_ministres
president
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Gentot (Michel, Marie, Gaston)
conseiller d'Etat, président de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives. Chevalier du 15 mars 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-15"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Gentot (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Michel Gentot
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
a)
membres du Conseil d'Etat, et de la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1994-06-28"
cour_cassation
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Gentot (Michel)
Objet:
membre du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du Conseil d'Etat
le comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du Conseil d'Etat, présidé par le vice-président du Conseil d'Etat, comprend, outre le directeur général des Archives de France
Groupe:
nomination
18 Janvier 199418/01/1994
De: Gentot (Michel)
conseiller d'Etat, chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives, suppléant
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
I. - Membres de droit
Groupe:
date_debut="1994-01-11"
composition
04 Janvier 199404/01/1994
De: Michel Gentot
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
a)
membres du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1991-06-28"
cour_cassation
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Michel Gentot
conseiller d'Etat, chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Président
Groupe:
date_debut="1991-01-11"
composition
26 Janvier 199126/01/1991
De: Michel Gentot
conseiller d'Etat
Objet:
chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
nomination
09 Janvier 199109/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.