Michel Gilbert

De: Michel GILBERT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="2010-08-02"
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Michel GILBERT
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brignoles
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
14 Janvier 201014/01/2010
De: Michel Gilbert
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Apt
Objet:
sous-préfet de Brignoles
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brignoles"
sous-prefecture_departement_code="83"
nomination
03 Octobre 200703/10/2007
De: Gilbert (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2007 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Michel Gilbert
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Tournon-sur-Rhône
Objet:
sous-préfet d'Apt
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Apt"
sous-prefecture_departement_code="84"
nomination
04 Octobre 200304/10/2003
De: Gilbert (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2000 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
promotion
29 Août 200029/08/2000
De: Michel Gilbert
sous-préfet de Tournon-sur-Rhône
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1999-01-01"
sous-prefet
promotion
06 Novembre 199906/11/1999
De: Gilbert (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Gilbert (Michel)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Sarreguemines
Objet:
sous-préfet de Tournon-sur-Rhône
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Tournon-sur-Rhône"
sous-prefecture_departement_code="07"
nomination
08 Août 199908/08/1999
De: Gilbert (Michel)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1997-01-01"
nomination
11 Novembre 199711/11/1997
De: Gilbert (Michel)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
Objet:
sous-préfet de Sarreguemines
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarreguemines"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Gilbert (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Remplace:M. Delahais (Jean-François)
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gilbert (Michel, Jean)
conseiller général du Cher, maire de Pigny; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Chevalier du
12 avril 1975
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Gilbert (Michel)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Autun
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
06 Août 199406/08/1994
De: Michel Gilbert
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet d'Autun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Autun"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Gilbert (Michel)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Michel Gilbert
sous-préfet en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
02 Avril 199202/04/1992
De: Gilbert (Michel)
sous-préfet
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1989-07-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.