Michel Girard

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel GIRARD
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-07-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Décembre 201812/12/2018
De: GIRARD (Michel)
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: GIRARD (Michel)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Girard (Michel, Robert, Maurice)
Major, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"
promotion
17 Avril 201617/04/2016
De: Michel GIRARD
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membre du tribunal des conflits
Rapporteurs publics
Groupe:
tribunal="des conflits"
nomination
30 Janvier 201630/01/2016
De: Girard (Michel, André)
ancien vice-président du conseil général du Puy-de-Dôme, maire de Saint-Gervais-d'Auvergne ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Michel Girard
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: Michel Girard
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le Tribunal des conflits
Remplace:Mme Anne-Marie Batut
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Michel GIRARD
représentant le comité interministériel du handicap (CNCPH)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean CANNEVA
Groupe:
désignation
12 Juin 201312/06/2013
De: Michel Girard
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des amis et familles de malades psychiques (UNAFAM)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201311/05/2013
De: Michel GIRARD
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Union nationale familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Michel GIRARD
avocat général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour de cassation
Avocats généraux
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Michel GIRARD
Objet:
temporairement la médecine dans le service d'anesthésie au CHU, groupe hospitalo-universitaire Caremeau, place du Professeur-Robert-Debré, 30029 Nîmes Cedex 9, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du Conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: Girard (Michel, Serge, Didier)
avocat général près la cour d'appel de Lyon ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200914/07/2009
De: GIRARD Michel
hépato-gastro-entérologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: Girard (Michel)
maire de Châtillon-sur-Cher (Loir-et-Cher). Officier du 27 mars 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PORTE-PAROLE DU GOUVERNEMENT
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-03-27"
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Girard (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 200520/12/2005
De: Girard (Michel)
avocat général près la cour d'appel de Lyon, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel suivantes
Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom
Remplace:M. Dages-Desgranges (Jean-Pierre)
Groupe:
magistrat
désignation
09 Novembre 200509/11/2005
De: Michel Girard
avocat général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
Remplace:M. Jean-Pierre Dages-Desgranges
Groupe:
cour_appel="Lyon"
désignation
18 Septembre 200518/09/2005
De: Michel Girard
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Privas
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Avocats généraux
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Avocat général"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Girard (Michel, André)
adjudant-chef, artillerie ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Girard (Michel)
1er janvier 2003
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Girard (Michel, Claude)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle affecté à l'Institut national agronomique
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 200327/03/2003
De: Michel Girard
substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Privas
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Girard (Michel)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Girard (Michel)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
suppleant
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Girard (Michel)
substitut du procureur général près cette cour d'appel de Chambéry
suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Chambéry
Remplace:M. Ravier (Serge)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Chambéry"
désignation
26 Novembre 199826/11/1998
De: Girard (Michel)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Girard (Michel)
professeur, département de sciences politiques de la Sorbonne
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Girard (Michel, Armand, Eugène, Marie-Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Roche-Chalais (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
25 Octobre 199525/10/1995
De: Girard (Michel, Jean, Albert)
gendarme; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Girard (Michel)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
suppleant
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Girard (Michel)
chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie: centre hospitalier du Mans
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
centre hospitalier universitaire de Toulouse, hôpital de Rangueil (centre hospitalier universitaire de Toulouse), service Chirurgie digestive
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Girard (Michel, Louis, Emile)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Septembre 199323/09/1993
De: Girard (Michel)
secrétaire général du patronat au Congo ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Girard (Michel)
substitut général près la cour d'appel de Chambéry
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
11° Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
suppleant
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Girard (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Géologie, pédologie
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Géologie"
professeur_discipline="discipline Géologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Michel Girard
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Substitut du procureur général
Remplace:
M. Salfati
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Girard (Michel)
procureur de la République (Alès)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature)
inscription
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.