Michel Gourdain

De: Michel GOURDAIN
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
suppleant
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: GOURDAIN (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Gourdain (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé « horticulture » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 200625/06/2006
De: Michel Gourdain
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Gourdain (Michel)
Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.