Michel Guyard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Guyard (Michel)
Objet:
vice-président de la commission administrative de l'aviation civile
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Guyard (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent : a)
représentant de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
nomination
06 Juillet 201906/07/2019
De: Guyard (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent a)
représentant de l'État
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Guyard (Michel)
Objet:
vice-président de la commission administrative de l'aviation civile
Groupe:
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Guyard (Michel)
Objet:
vice-président de la commission administrative de l'aviation civile
Groupe:
nomination
23 Octobre 201123/10/2011
De: Guyard (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes dési gnées ci-après
1. Au titre du collège permanent a)
représentant de l'État
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Octobre 201110/10/2011
De: Guyard (Michel)
Objet:
vice-président de la commission administrative de l'aviation civile
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Guyard (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
b)
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Guyard (Michel)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de Lyon
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Guyard (Michel, Yves, André)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 20 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-20"
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Guyard (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
chef de l'inspection générale de l'aviation civile
date de son admission à la retraite
Groupe:
date_fin="2005-10-03"
inspecteur_general="Aviation civile"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Michel Guyard
chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200423/06/2004
De: Michel Guyard
ingénieur général des ponts et chaussées, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'exercice de la mission de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Michel Guyard
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200317/10/2003
De: Guyard (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200317/10/2003
De: Guyard (Michel)
ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Michel Guyard
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
représentant du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Yves Toffin
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200214/12/2002
De: Michel Guyard
ingénieur général de l'aviation civile, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'exercice de la mission de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
24 Juillet 200224/07/2002
De: Guyard (Michel)
chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:M. Monnier (Alain)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Guyard (Michel)
ingénieur général de l'aviation civile, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société SOFREAVIA-Service
Remplace:M. Monnier (Alain)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Guyard (Michel)
ingénieur général de l'aviation civile, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
comme membre permanent du Conseil général des ponts et chaussées
Remplace:M. Monnier (Alain)
Groupe:
désignation
03 Novembre 200103/11/2001
De: Michel Guyard
ingénieur général de l'aviation civile, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Alain Monnier
Groupe:
president
nomination
29 Septembre 200129/09/2001
De: Guyard (Michel)
ingénieur général de l'aviation civile, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Michel Guyard
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
1. Sur le rapport du ministre chargé de l'aviation civile
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Guyard (Michel)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Remplace:M. Monnier (Alain)
Groupe:
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Guyard (Michel, Yves, André)
directeur à l'administration centrale ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Michel Guyard
directeur des transports aériens
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
24 Juin 199724/06/1997
De: Michel Guyard
directeur des transports aériens
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
22 Novembre 199522/11/1995
De: Michel Guyard
directeur des transports aériens
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports"
délégation de signature
01 Juillet 199501/07/1995
De: Michel Guyard
directeur des transports aériens
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
délégation de signature
29 Juin 199529/06/1995
De: Michel Guyard
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
directeur des transports aériens à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Avril 199521/04/1995
De: Guyard (Michel)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
représentant du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme à la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes
Groupe:
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Guyard (Michel)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1990-08-06"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Guyard (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Guyard (Michel, Victor, Jules)
chef d'entreprise; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
8 février 1980
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.