Michel Habillon

De: Michel Habillon
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: Habillon (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="1998-11-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
11 Mars 199811/03/1998
De: Michel Habillon
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
26 Février 199826/02/1998
De: Michel Habillon
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
04 Février 199804/02/1998
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Michel Habillon
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Michel Habillon
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
28 Novembre 199628/11/1996
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Juillet 199618/07/1996
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Michel Habillon
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recheche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recheche"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décision
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
11 Octobre 199511/10/1995
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Michel Habillon
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
16 Septembre 199316/09/1993
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
16 Septembre 199316/09/1993
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
21 Février 199321/02/1993
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
08 Octobre 199208/10/1992
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
30 Juillet 199230/07/1992
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
30 Juillet 199230/07/1992
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
28 Mai 199228/05/1992
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
16 Juin 199116/06/1991
De: Michel Habillon
sous-directeurs
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Habillon (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directeur au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-04-03"
détachement
17 Octobre 199017/10/1990
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
11 Mai 199011/05/1990
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants d'éducation et d'orientation
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
11 Mai 199011/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.