Michel Hubert

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: HUBERT Michel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
À compter du
1er juillet 2017
promotion
25 Février 201725/02/2017
De: HUBERT Michel
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2017
promotion
10 Janvier 201710/01/2017
De: Michel HUBERT
président de la Fédération départementale des chasseurs des Ardennes
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: HUBERT (Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel HUBERT et Julien LACOTTE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
05 Novembre 201605/11/2016
De: HUBERT Michel
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2014
Groupe:
promotion
25 Décembre 201325/12/2013
De: HUBERT (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2013
Groupe:
promotion
10 Janvier 201310/01/2013
De: Michel HUBERT
président de la fédération départementale des chasseurs des Ardennes, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
I. ―
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Michel HUBERT
président de la Fédération départementale des chasseurs des Ardennes, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Alain GOLIN
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Hubert (Michel)
à La Ferté-Frênel (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Hubert (Michel, Jean, René)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Michel Hubert
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Institut français de l'environnement (IFEN) pour exercer, à temps partiel 80 %, les fonctions de chargé de mission transport au sein du département des synthèses
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
date_fin="2005-08-31"
détachement
01 Novembre 200201/11/2002
De: Hubert (Michel)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
2 mai 2001
Le président
charge
16 Juin 200116/06/2001
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui, après son homologation par le ministre chargé des télécommunications
Fait à Paris, le
2 mai 2001
Le président
charge
16 Juin 200116/06/2001
De: Michel Hubert
61230 Gacé
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Basse-Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Hubert (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Hubert
Objet:
notifier aux sociétés Sonera France et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique sous réserve des secrets protégés par la loi
Nota. - Le texte intégral de cette décision est consultable sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr
(1) Passage relevant des secrets protégés par la loi
Fait à Paris, le
15 novembre 2000
Le président
Groupe:
charge
24 Décembre 200024/12/2000
De: Hubert (Michel)
ingénieurs des travaux agricoles
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1999-09-01"
nomination
26 Septembre 199926/09/1999
De: Hubert (Michel)
à La Fresnaie-Fayel (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Hubert (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Hubert (Michel)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Hubert (Michel, Jacques, Raymond)
gendarme ; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Hubert (Michel)
61230 La Fresnaye-Fayel
Objet:
membres du conseil interprofessionnel du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
29 Avril 199529/04/1995
De: Hubert (Michel, William, Gaston)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Hubert (Michel, Christian)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
29 Janvier 199129/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.