Michel Jay

De: Michel Jay
architecte urbaniste général de l'Etat, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Octobre 201923/10/2019
De: Michel Jay
architecte urbaniste général de l'Etat
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé, quel que soit le montant
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
20 Septembre 201920/09/2019
De: Michel Jay
architecte urbaniste général de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201922/03/2019
De: Michel Jay
architecte urbaniste général de l'Etat en chef
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé, quel que soit le montant
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Michel Jay
architecte urbaniste général de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Décembre 201827/12/2018
De: Michel Jay
architecte urbaniste général de l'État en chef
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé, quel que soit le montant
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Septembre 201825/09/2018
De: Michel Jay
architecte urbaniste général de l'État en chef
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé, quel que soit le montant
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Juillet 201825/07/2018
De: Michel Jay
architecte urbaniste général de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Michel Jay
architecte urbaniste général de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Avril 201706/04/2017
De: Michel Jay
architecte urbaniste général de l'État en chef
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé, quel que soit le montant
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Michel Jay
architecte urbaniste général de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Janvier 201715/01/2017
De: JAY (Michel)
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat
date_debut="2016-01-01"
promotion
29 Juin 201629/06/2016
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Février 201610/02/2016
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'État en chef
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres quel que soit le montant
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef et
à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire. »
Groupe:
date_debut="2015-11-02"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Octobre 201518/10/2015
De: JAY (Michel)
promu au
1er décembre 2015
Objet:
à l'échelon spécial d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef
au titre de l'année 2015
promotion
30 Juillet 201530/07/2015
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel JAY
architecte urbaniste de l'État en chef, directeur adjoint du service national d'ingé nierie aéroportuaire
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres quel que soit le montant
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
10 Octobre 201310/10/2013
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Mai 201225/05/2012
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Février 201216/02/2012
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire. »
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Octobre 201122/10/2011
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Octobre 201122/10/2011
De: Michel JAY
architecte urbaniste de l'État en chef, directeur adjoint du service national d'ingé nierie aéroportuaire
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire, tous actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres quel que soit le montant
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Août 201125/08/2011
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Mars 201116/03/2011
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Août 201026/08/2010
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Juin 200905/06/2009
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Novembre 200809/11/2008
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Jay (Michel)
chef du département bâtiments
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain, des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat en chef, chef du département bâtiment
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat en chef, chef du département bâtiment
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jay (Michel)
chef du département bâtiments
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain, des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
10 Avril 200710/04/2007
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat en chef, chef du département bâtiment
délégation de signature
10 Avril 200710/04/2007
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat en chef, chef du département bâtiment
délégation de signature
10 Avril 200710/04/2007
De: Jay (Michel)
chef du département bâtiments
Objet:
pour signer les ordres de déplacement temporaire des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
10 Août 200210/08/2002
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte-urbaniste de l'Etat, chef du département bâtiments, responsable de l'unité comptable BAT
délégation de signature
10 Août 200210/08/2002
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte-urbaniste de l'Etat, chef du département bâtiments, responsable de l'unité comptable BAT
délégation de signature
10 Août 200210/08/2002
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte-urbaniste de l'Etat, chef du département bâtiments
délégation de signature
25 Novembre 200125/11/2001
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte-urbaniste de l'Etat, chef du département bâtiments
délégation de signature
10 Octobre 200110/10/2001
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte-urbaniste de l'Etat, chef du département bâtiments
délégation de signature
25 Avril 200125/04/2001
De: Jay
Objet:
Article 7
ANNEXE I
À LA DÉCISION No 298 STBA/DIR DU 26 MARS 2001
Modèles de signatures de
délégation de signature
25 Avril 200125/04/2001
De: Jay (Michel)
chef du département bâtiments
Objet:
pour signer les ordres de déplacement temporaire des agents relevant de leur autorité :
délégation de signature
10 Mars 200110/03/2001
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte-urbaniste de l'Etat, chef du département bâtiments
délégation de signature
25 Février 200125/02/2001
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte-urbaniste de l'Etat, chef du département Bâtiments
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte-urbaniste de l'Etat, chef du département bâtiments
délégation de signature
25 Avril 200025/04/2000
De: Jay
Objet:
Annexe no 1 à la décision no 210 STBA/DIR du
4 février 2000
Modèles de signatures de
délégation de signature
25 Avril 200025/04/2000
De: Jay (Michel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
04 Mars 199304/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.