Michel Jeannoutot

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Jeannoutot
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Sont respectivement nommés président et vice-président de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
nomination
16 Septembre 201716/09/2017
De: Michel Jeannoutot
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
nomination
16 Septembre 201716/09/2017
De: Michel Jeannoutot
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Sont respectivement nommés président et vice-président de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
nomination
17 Septembre 201417/09/2014
De: Michel Jeannoutot
premier président honoraire de la Cour d'appel de Dijon
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
nomination
17 Septembre 201417/09/2014
De: Michel Jeannoutot
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Sont respectivement nommés président et vice-président de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2011-09-10"
nomination
04 Septembre 201104/09/2011
De: Michel Jeannoutot
premier président honoraire de la cour d'appel de Dijon
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2011-09-10"
nomination
04 Septembre 201104/09/2011
De: Michel JEANNOUTOT
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Michel JEANNOUTOT
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
21 Octobre 200921/10/2009
De: Michel Jeannoutot
premier président de la cour d'appel de Dijon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2008-08-20"
date_fin="2009-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Michel Jeannoutot
premier président de la cour d'appel de Chambéry
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
premier président
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Dijon"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
02 Août 200502/08/2005
De: Michel Jeannoutot
premier président de la cour d'appel de Bastia
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Jeannoutot (Michel, Henri, Simon)
premier président de la cour d'appel de Bastia ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Michel Jeannoutot
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Bastia
Remplace:
M. Goudon
Groupe:
cour_appel="Bastia"
nomination
26 Avril 199826/04/1998
De: Jeannoutot (Michel, Simon)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Michel Jeannoutot
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Président de chambre
Remplace:M. Garrec
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Michel Jeannoutot
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Michel Jeannoutot
magistrat du premier grade, second groupe, en position de détachement
Objet:
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-président
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
05 Août 199205/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.