Michel Lapeze

De: Michel LAPEZE
juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Aix-les-Bains
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2009-04-30"
a_sa_demande
admission
12 Juillet 200912/07/2009
De: Michel Lapèze
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juridiction de proximité d'Aix-les-Bains
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Michel Lapèze
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juridiction de proximité d'Aix-les-Bains
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Lapeze (Michel, Pierre)
vice-président honoraire du tribunal de grande instance de Chambéry ; 44 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Michel Lapeze
Objet:
président de formation de jugement au tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
nomination
14 Avril 200414/04/2004
De: Michel Lapeze
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:
date_debut="2001-03-15"
date_fin="2004-03-14"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
nomination
16 Décembre 200016/12/2000
De: Michel Lapeze
vice-président au tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
Groupe:
date_debut="2001-03-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Septembre 200029/09/2000
De: Lapeze (Michel)
vice-président (Chambéry)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.