Michel Le Pogam

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel LE POGAM
magistrat hors hiérarchie placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de la chambre de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Michel LE POGAM
inspecteur des services judiciaires
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Le Pogam (Michel)
magistrat, inspecteur des services judiciaires, ministère de la justice
Objet:
auditeur de la 65e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2011-2012)
Groupe:
conférés
13 Juin 201313/06/2013
De: Le Pogam (Michel)
magistrat, inspecteur des services judiciaires, ministère de la justice
Objet:
à suivre la 65e session nationale « Politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2012-2013)
Groupe:
admission
01 Août 201201/08/2012
De: Michel LE POGAM
président du tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Objet:
Inspection des services judiciaires
Inspecteurs des services judiciaires
date_debut="2011-06-01"
nomination
29 Mai 201129/05/2011
De: Michel Le Pogam
président du tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Poitiers
président du tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sables-d'Olonne"
nomination
02 Août 200502/08/2005
De: Le Pogam (Michel)
président du tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 200515/06/2005
De: Le Pogam (Michel)
président du tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
prévu par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Groupe:
nomination
17 Mars 200517/03/2005
De: Le Pogam (Michel, Charles)
président du tribunal de grande instance de Montluçon ; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: LE POGAM (Michel)
président (Montluçon)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Michel Le Pogam
président dudit tribunal du second grade
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Riom
président du tribunal de grande instance de Montluçon
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montluçon"
nomination
23 Juin 200223/06/2002
De: Le Pogam (Michel)
président (Montluçon)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Michel Le Pogam
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Montluçon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Montluçon"
president
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Michel Le Pogam
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Guingamp
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Juges d'instruction
Remplace:
Mme Roehrig
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Le Pogam (Michel, Pierre, Yves)
maître principal; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
08 Mars 199208/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.