Michel Lesage

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Lesage
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
charge
09 Février 201309/02/2013
De: LESAGE (Michel, Emile, François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel LESAGE et Jean-Michel LESAGE, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Courneuve (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
22 Janvier 201122/01/2011
De: Lesage (Michel, Emile, François)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Courneuve (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Lesage (Michel, Emile, François)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Courneuve (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
10 Février 200710/02/2007
De: Lesage (Michel)
conseiller général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
N
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Lesage (Michel, Louis)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
11 Novembre 200411/11/2004
De: Lesage (Michel)
vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Michel Lesage
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2° b de
l'article 1er du décret n° 2001-252 du
21 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives :
Au titre des présidents de conseils généraux ou conseillers généraux
Groupe:
nomination
02 Avril 200302/04/2003
De: Michel Lesage
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Lesage (Michel, Gérald)
vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor, maire de Langueux ; 22 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lesage (Michel)
(vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a b) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lesage (Michel)
(vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des collectivités locales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Lesage (Michel, Emile, François)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Pizzinato (Catherine, Victoire, Rose), épouse Lesage
huissier
huissier_residence="La Courneuve (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
11 Octobre 199511/10/1995
De: Lesage (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Côtes-d'Armor
Titulaire
Remplace:M. Guyomarc'h (Raymond)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Lesage (Michel, Emile, François)
ancien huissier de justice
Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:
conférés
06 Septembre 199206/09/1992
De: Lesage (Michel, Emile, François)
ancien notaire
Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:
conférés
02 Septembre 199202/09/1992
De: Lesage (Michel, Emile, François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Lesage, Joël Leroi et Brigitte Fabre, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nanterre (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
18 Juin 199118/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.