Nominations au Journal Officiel de la République Française

Michel MASSONI

Recherche nominative:
De:
M. Michel MASSONI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 21 septembre 2017
date_debut="2017-09-21"
depart_retraite
JORFTEXT000034968730
admission
(source Legifrance)20 Juin 2017
De:
M. Massoni (Michel, Fernand, François)
membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable. Chevalier du
22 janvier 1991
Poste:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-22"
JORFTEXT000031502339
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2015
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
représentant de l'Etat choisi parmi les membres du Conseil général des ponts et chaussées
conseil_administration="Etablissement public de sécurité ferroviaire"
representant_etat
JORFTEXT000031071085
nomination
(source Legifrance)21 Août 2015
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
conseil_administration="Réseau ferré de France"
representant_etat
JORFTEXT000019559975
nomination
(source Legifrance)02 Octobre 2008
De:
M. Massoni (Michel)
1er juillet 2004
Poste:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées à compter des dates
JORFTEXT000000615304
promotion
(source Legifrance)17 Avril 2004
De:
M. Massoni (Michel, Fernand, François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur à la commission de régulation de l'électricité ; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675
nomination
(source Legifrance)15 Avril 2001
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173886
nomination
(source Legifrance)18 Avril 1992
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991