Michel Mallard

De: Michel MALLARD
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de premier président de la cour d'appel de Besançon
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
cour_appel="Besançon"
décharge
09 Août 201309/08/2013
De: Michel MALLARD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du 11 (I) del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
conseiller à la Cour de cassation, 9 novembre 2013, 8 novembre 2016
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Août 201307/08/2013
De: Michel Mallard
premier président de la cour d'appel de Besançon, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Membres élus
Groupe:
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Michel Mallard
premier président de la cour d'appel de Besançon, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Membres élus
Groupe:
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Mallard (Michel, René)
premier président de la cour d'appel de Besançon ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Michel Mallard
président du tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Besançon
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Besançon"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Michel Mallard
représentant l'Association française des diabétiques (AFD), suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
16° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales du Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De: Michel Mallard
président dudit tribunal du premier grade
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président du tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
president
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michel Mallard
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
president
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1998
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
10 Avril 199810/04/1998
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1998
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
10 Avril 199810/04/1998
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1998
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
10 Avril 199810/04/1998
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1997
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
15 Mars 199715/03/1997
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1997
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
15 Mars 199715/03/1997
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1997
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
15 Mars 199715/03/1997
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
31 Juillet 199431/07/1994
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Mallard (Michel)
conseiller à la cour d'appel de Riom
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 199205/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.