Michel Mansuy

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel MANSUY
attaché principal d'administration
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de l'Oise
Groupe:
nomination
29 Décembre 201029/12/2010
De: Michel Mansuy
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
II ― Bureau du recrutement
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"
délégation de signature
04 Décembre 201004/12/2010
De: Michel Mansuy
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, du ministre de la santé et des sports et du haut-commissaire à la jeunesse
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
III. ― Bureau du recrutement
autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, du ministre de la santé et des sports et du haut-commissaire à la jeunesse"
délégation de signature
21 Juin 200921/06/2009
De: Michel MANSUY
représentant la directrice de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Mansuy (Michel, Emile)
ancien agent SNCF ; 44 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Michel Mansuy
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
IV. - Bureau du recrutement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
05 Octobre 200605/10/2006
De: Mansuy (Michel)
délégué général d'une entreprise de construction d'automobiles (Iran) ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Mansuy (Michel)
Objet:
à la 1re classe et classés au 1er échelon du grade d'attaché principal sans ancienneté dans l'échelon
date_debut="2001-10-10"
promotion
05 Juillet 200205/07/2002
De: Michel Mansuy
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Mansuy
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Michel Mansuy
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
29 Mai 200229/05/2002
De: Mansuy
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
29 Mai 200229/05/2002
De: Michel Mansuy
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Avril 200217/04/2002
De: Mansuy
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Avril 200217/04/2002
De: Michel Mansuy
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
02 Mars 200202/03/2002
De: Michel Mansuy
adjoint au chef du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière, représentant l'ordonnateur principal
Objet:
membres du jury de concours d'architecture et d'ingénierie pour les travaux de rénovation du restaurant administratif et la création d'un espace paysager au sein de l'îlot Ségur-Fontenoy
Le chef du bureau de l'action sociale et de la prévention médicale des personnels de l'administration centrale
Groupe:
désignation
08 Novembre 200108/11/2001
De: Michel Mansuy
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Mansuy (Michel)
adjoint au chef du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé des hôpitaux auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200122/07/2001
De: Michel Mansuy
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Mai 200117/05/2001
De: Mansuy (Michel, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3. A l'étranger
Iran
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
12 Mai 200012/05/2000
De: Mansuy (Michel, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Egypte
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
22 Février 199722/02/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.