Nominations au Journal officiel de la République française

Michel Martineau

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor
Groupe:Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor
date_debut="2018-09-15"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Septembre 2018
De:
M. Michel MARTINEAU
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2018-09-01"
duree="trois mois"
renouvellement
11 Août 2018
De:
M. Michel MARTINEAU
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Bretagne
au titre de l'urbanisme
Groupe:Établissement public foncier de Bretagne
conseil_administration
nomination
17 Mai 2015
De:
M. Martineau (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor
Groupe:Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor
date_debut="2013-09-01"
nomination
18 Juillet 2013
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel MARTINEAU et René-Marc THOUARY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saumur (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
04 Juillet 2013
De:
M. Michel MARTINEAU
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement, directeur de l'unité territoriale de l'hébergement et du logement du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre en charge du logement
Remplace:M. Francis OZIOL
Groupe:Établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont (EPA ORSA)
conseil_administration
nomination
26 Octobre 2010
De:
M. Michel MARTINEAU
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement de la région Ile-de-France, directeur de l'unité territoriale du Val-de-Marne
Groupe:Direction régionale et interdépartemental de l'hébergement et du logement de la région Ile-de-France, directeur de l'unité territoriale du Val-de-Marne
nomination
28 Juillet 2010
De:
M. Martineau (Michel, Gaston, Marcel)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
14 Mai 2005
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saumur (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
11 Août 2004
De:
M. Martineau (Michel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-01-01"
promotion
06 Janvier 1995
De:
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1994, pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
12 Juillet 1994