Michel Marty

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Marty
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée telle que définie aux articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique susvisé, d'un montant inférieur à 50 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Nord
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
20 Septembre 201920/09/2019
De: Michel Marty
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 50 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50
000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Nord
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Michel Marty
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Nord
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Septembre 201825/09/2018
De: Michel Marty
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Nord
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Juin 201825/06/2018
De: Marty (Michel, Jean-Paul)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2017-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Marty Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191 145NLS : 6 547 723
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Marty Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2017
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Michel Marty
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Nord
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
09 Mars 201709/03/2017
De: Michel Marty
Objet:
membres de jury chargés de statuer sur les demandes de délivrances de diplômes d'études spécialisées auprès de l'université Paris-VI
à compter de la publication du présent arrêté
sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
b. trois représentants du Conseil de l'ordre des médecins, parmi lesquels un membre de l'un des corps de personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et trois suppléants
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Marty Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Michel Marty
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Nord
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
20 Novembre 201520/11/2015
De: Marty, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Communauté de brigades de Carbonne
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Marty (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
62e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="62"
nomination
21 Août 201321/08/2013
De: Michel MARTY
technicien supérieur en chef du développement durable, responsable de l'antenne de Villacoublay
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marty, Michel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2012
Joly De Sailly De Nays
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Michel MARTY
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
28° Oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Michel Marty
ingénieur mécanicien électricien de classe exceptionnelle à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 201204/05/2012
De: MARTY (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Marty Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Marty (Michel, Roger, Jacques)
directeur départemental des territoires de la Meurthe-et-Moselle ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Michel MARTY
technicien supérieur en chef des travaux publics de l'État, responsable de l'antenne de Villacoublay
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire, tous actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
29 Juillet 201129/07/2011
De: MARTY (Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Marty
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: MARTY (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments utilisés en oncologie et héma tologie les personnalités
Groupe:
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: MARTY (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: MARTY (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés
au titre de l'année 2010
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: MARTY (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2009
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Michel MARTY
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marty (Michel)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oncologie radiothérapique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Marty (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
24 Décembre 200824/12/2008
De: Michel Marty
directeur départemental de l'équipement de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Michel Marty
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
date_debut="2007-02-19"
nomination
18 Février 200718/02/2007
De: Marty (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments utilisés en oncologie et hématologie les personnalités
Président
Groupe:
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Marty (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments utilisés en oncologie et hématologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Marty (Michel, Eugène)
directeur d'un centre d'innovations thérapeutiques ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Marty (Michel)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
au titre du 3° de l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Michel Marty
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marty (Michel)
directeur adjoint de 1re classe au centre hospitalier spécialisé de Bron (Rhône)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
depart_retraite
admission
22 Mars 200522/03/2005
De: Michel Marty
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Loir-et-Cher
Groupe:
date_debut="2005-01-10"
nomination
24 Décembre 200424/12/2004
De: Marty (Michel)
son suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Outre les représentants de l'Etat
prévus à
l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
Au titre de l'article 2 (3°) du décret du
26 novembre 2003
précité et représentant les organismes de protection sociale
Groupe:
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Marty (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Marty (Michel)
Docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
en qualité
de médecins-conseils représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juin 200424/06/2004
De: Marty (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Marty (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Michel Marty
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement, secrétaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants relatifs aux dépenses de la direction de la sécurité et de la circulation routières, et notamment les ordres de mission dans la limite des crédits ouverts sur la ligne budgétaire, à l'exclusion des marchés publics, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 22 867 353 EUR
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
08 Juin 200208/06/2002
De: Marty (Michel)
représentant la direction de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
suppleant
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Marty (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Marty (Michel, Gilbert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
ARTILLERIE
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Michel Marty
conseiller régional de Midi-Pyrénées (titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Représentant l'Association nationale des régions de France
Groupe:
désignation
10 Novembre 200010/11/2000
De: Michel Marty
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, secrétaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants relatifs aux dépenses de la direction de la sécurité et de la circulation routières, et notamment les ordres de missions dans la limite des crédits ouverts sur la ligne budgétaire, à l'exclusion des marchés publics, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 150 millions de francs. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
02 Septembre 200002/09/2000
De: Michel Marty
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, secrétaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants relatifs aux dépenses de la déléguée interministérielle à la sécurité routière, et notamment les ordres de missions dans la limite des crédits ouverts sur la ligne budgétaire, à l'exclusion des marchés publics, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 150 millions de francs. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
02 Septembre 200002/09/2000
De: Michel Marty
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, secrétaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants relatifs aux dépenses de la direction de la sécurité et de la circulation routières, et notamment les ordres de missions dans la limite des crédits ouverts sur la ligne budgétaire, à l'exclusion des marchés publics, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 150 millions de francs
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
04 Mars 200004/03/2000
De: Michel Marty
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, secrétaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants relatifs aux dépenses de la déléguée interministérielle à la sécurité routière, et notamment les ordres de missions dans la limite des crédits ouverts sur la ligne budgétaire, à l'exclusion des marchés publics, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 150 millions de francs
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
04 Mars 200004/03/2000
De: Marty (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial de la direction de la sécurité et de la circulation routières
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Janvier 200025/01/2000
De: Marty (Michel, Edouard)
proviseur adjoint de lycée d'enseignement professionnel ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Marty (Michel, Marcel)
adjudant-chef, infanterie ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Marty (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments anticancéreux les personnalités
Président
Groupe:
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Marty (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Marty (Michel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1996-12-01"
promotion
06 Février 199706/02/1997
De: Marty (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Marty (Michel, Gilbert)
lieutenant-colonel, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Marty (Michel, Louis)
maréchal des logis-chef
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
décoration
09 Novembre 199509/11/1995
De: Marty (Michel)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
14 avril 1995
portant création du Conseil national du cancer
Médecins exerçant dans un centre hospitalier universitaire
Groupe:
désignation
29 Avril 199529/04/1995
De: Marty (Michel)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10.1 et 10.11 du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1995
Article 10.1
4
Groupe:
inscription
22 Avril 199522/04/1995
De: Marty (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments anticancéreux les personnalités
Président
Groupe:
nomination
23 Février 199523/02/1995
De: Marty (Michel)
Objet:
membre de l'intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:Mme Guillou (Marion)
Groupe:
nomination
07 Avril 199407/04/1994
De: Marty (Michel)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1993-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Marty (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Marty (Michel)
administrateur civil hors classe en retraite, ancien adjoint au sous-directeur des programmes sociaux de l'action culturelle à la direction de la population et des migrations au ministère des affaires sociales; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
45 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
nomination
01 Janvier 199401/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.