Michel Masson

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Masson
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2020-12-31"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
29 Juillet 202029/07/2020
De: Michel MASSON
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement Réunion
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 15-1 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur de l'industrie et des mines hors classe
au titre de l'année 2018
date_debut="2018-01-01"
promotion
07 Juillet 201807/07/2018
De: Michel Masson
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Michel Masson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: MASSON (Michel)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
AUSTRALIE
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
renouvellement
20 Mars 201420/03/2014
De: Masson Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400 € pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: MASSON (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de service et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Masson (Michel)
ingénieur de recherche hors classe
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé en groupe III), placé auprès du chef de service des technologies et des systèmes d'information à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 201216/09/2012
De: Masson (Michel, Raymond, Armand)
vice-président d'un syndicat national agricole ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Masson Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: MASSON (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er janvier 2011
3° A l'étranger
AUSTRALIE
Groupe:
nomination
10 Avril 201110/04/2011
De: Masson (Michel)
ingénieur de recherche hors classe, sous-directeur des systèmes d'information au sein du service des technologies et des systèmes d'information à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2009-08-29"
reconduction
13 Août 200913/08/2009
De: MASSON Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Masson (Michel, Antoine, Léon)
ingénieur de recherche hors classe. Chevalier du 10 décembre 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-10"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Masson (Michel, Louis, Auguste)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Limousin
Groupe:
date_debut="2008-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Décembre 200704/12/2007
De: Masson (Michel)
Objet:
interne
Subdivision Lyon
Discipline : médecine générale
Groupe:
affectation
08 Novembre 200708/11/2007
De: Masson (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2007-07-01"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Masson (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2007
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Masson (Michel)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
habilitation
24 Février 200724/02/2007
De: Michel Masson
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200623/11/2006
De: Masson (Michel)
ingénieur de recherche hors classe
Objet:
sous-directeur des systèmes d'information au sein du service des technologies et des systèmes d'information à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2007-06-30"
nomination
06 Juillet 200606/07/2006
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
général de corps aérien. Officier du 29 août 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-08-29"
armee_grade="Commandeur"
promotion
02 Juillet 200602/07/2006
De: Masson (Michel)
faisant fonction de sous-directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Masson (Michel)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Masson (Michel)
DRIRE Rhône-Alpes
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2006 s'établit
inscription
14 Février 200614/02/2006
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur du renseignement militaire
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Masson (Michel, André)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
11 Novembre 200411/11/2004
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Septembre 200429/09/2004
De: Michel Masson
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
général de division aérienne. Officier du 11 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Masson (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense conseil international
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
Remplace:M. Flichy (Gaël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
promu général de division aérienne et nommé sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
réintégration
06 Août 200206/08/2002
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
général de brigade aérienne. Chevalier du 12 septembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-12"
armee_grade="Officier"
promotion
09 Juillet 200009/07/2000
De: Masson (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef des services d'insertion et de probation de 8e échelon au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2000-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
auprès du Premier ministre - Secrétariat général de la défense nationale -
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
conseil_des_ministres
détachement
31 Juillet 199931/07/1999
De: Masson (Michel, Antoine)
ingénieur de recherche ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Masson (Michel, Albert, André)
adjudant-chef, transmissions ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Masson (Michel)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Masson (Michel)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
admission
21 Juin 199621/06/1996
De: Masson (Michel)
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Décembre 199427/12/1994
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
colonel. Chevalier du 14 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Officier du
24 avril 1985
Au grade d'officier
Chevalier du
12 novembre 1982
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
09 Novembre 199409/11/1994
De: Masson (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-01-01"
promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Masson (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1994
promotion
02 Avril 199402/04/1994
De: Masson (Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Masson (Michel, Pierre, Alfred)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Masson (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
date_debut="1991-09-09"
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
27 Mars 199127/03/1991
De: Masson (Michel)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
17 Novembre 199017/11/1990
De: Masson (Michel)
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, en surnombre
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.